2021 - Page 62 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Remboursement “Marché à la Moto”

Service Jeunesse : Contrat à durée déterminée

Avances sur subventions 2003

Contrat à durée déterminée (Politique ville)

Création régie F.I.L (Fonds d’Initiatives Locales)

Modification du tableau des effectifs

Permis de démolir : Rue de Vimy

Prorogation d’un CDD (Politique ville)

Remboursement fournitures et petits équipements

SIGERLY : Retrait de Quincieux

Tarif location du gymnase

2ème avance sur subvention “Comité de jumelage”

Avenant au contrat d’agent de développement

Indemnités de logement aux instituteurs

Modification du tableau des effectifs : “Technicien supérieur territorial”

Modification ses statuts “Syndicat du Lycée du Val de Saône”

Prise en charge des frais de déplacement des élus

Prise en charge formation “ERASME”

Subventions C.E.L

Acquisition Maison BASTOUL

Approbation budget primitif 2003

Avances sur subventions 2003

Etude sur le mobilier urbain : Mission “Babylone Avenue”

Location Centre Jean Vilar et Clos du Billard

Non application des pénalités de retard : Dojo

Approbation des Comptes de Gestion 2001 dressé par Mme RONCARI

Approbation du Compte Administratif 2001

Droits de voirie : Taxe sur les emplacements publiciataires

Exonération de taxe professionnelle pour le cinéma

Garderie périscolaire : Ecole de la Tatière

Indemnité spéciale aux agents de Police Municipale

Marché : Salle d’arts martiaux

Personnel : CDD (“Politique ville”)

Abattement Taxe d’habitation : Délibération complémentaire

Etude préliminaire du réaménagement de l’aire d’accueil des gens du voyage

Financement intercommunal du “Conseil Local Sécurité”

Marché maitrise d’œuvre Mairie : honoraires d’architecte

Personnel de la piscine

Travaux Hôtel de Ville : choix de la procédure

Politique de la ville : Poste Chef de projet

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