2021 - Page 63 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Agrandissement de la Joujouthèque

C.E.L 2002-2003 : Actions Service Jeunesse

Contrat Educatif Local : Participation des familles

Convention de transport scolaire 2002/2003

Création du Conseil Local Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Election des représentants au Conseil Local Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Mission d’une Conseillière Municipale

Modification du Régime indemnitaire

Modification du tableau des effectifs

OPAH : Modalité d’intervention

Personnels Auxiliaires : Intervenants C.E.L

Salle des sports “Aventurière” : Avenants N°1 et 2

Subvention exceptionnelle : Sinistrés du Gard

Tarifs : Mise à disposition de plateaux sportifs

Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel adhérent CNRACL

Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel non affilié CNRACL

Budget supplémentaire 2002

Centre de transit et de tri de déchets industriels banals “Recycle 2000”

Convention accès extranet : Centre de gestion

Convention Assistance Informatique “OFEDIS”

Demande de subvention C.I.S.P.D

Droit de stationnement des taxis

Location de logements aux instituteurs

Modification des statuts du SIGERLY

Modification du Plan d’Occupation des Sols

Plan d’aide à l’école : Année scolaire 2002-2003

Subvention complémentaire C.C.A.S

Subvention exceptionnelle “BEBI ROCK CLUB”

Subventions complémentaires C.E.L

Tarifs 2002 : Centre Jean Vilar

Tarifs Colombarium

Salle d’arts martiaux : Maîtrise d’œuvre

Subvention exceptionnelle : Marché de Noël

Bilan politique foncière

Dénomination des voies

Opération CINEVILLE : Séance spéciale au cinéma Rex

Organisation des absences : Service accueil mairie

Régularisation Gardiennage piscine

Remplacement d’un agent : Convention ADECCO

Schéma départemental : Accueil des gens du voyage

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