2021 - Page 66 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Participation aux travaux de l’eglise

Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse

Affectation du résultat de fonctionnement

Approbation compte administratif 2000

Approbation du compte de gestion 2000 dressé par MME RONCARL

Cession maison 2, avenue Marie-Thérèse PROST

Chantier Jeunes supplémentaire, Eté 2001

Convention A.S.I Equipements sportifs

Modification du tableau des effectifs

Politique de la Ville : Signature convention G.S.U.P

Rapport sur la qualité de l’eau

Représentants au “Syndicat de Communes du Lycée de Neuville-Val de Saône”

Affaires scolaires : Rapport des D.D.E.N

Affranchissement courrier “Syndicat de Communes”

Avenant contrats : Chef de bassins et M.N.S

Bail presbytère

Contrat : “Ensemble Jericho”

Contrat Educatif Local : Participation des familles 2001/2002

Convention pour l’éclairage du pont

Création de 4 postes de coordinateurs pour la gestion du Contrat Educatif Local

Diagnostic social partagé

Honoraires d’avocat

Intercommunalité : Contrat de développement

Personnels Auxiliaires : Intervenants C.E.L

Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels

Subvention exceptionnelle “ALYNOVALS”

Tarifs de la garderie périscolaire

Subvention exceptionnelle C.S.N

C.E.L 2001/2002 – Actions Service Jeunesse

Cession logements : Habitat adapté

Date d’application de la T.P.U

Eclairage public quai BARBES : Avenant N°1

Evitemment de Neuville sure Saône

Exonération de taxe professionnelle des Ets cinématographiques

Finances : Prêt au C.C.A.S

Logement pour utilité de service

Remboursement des télécommandes d’accès

Requalification des espaces extérieurs LOGIREL

Salle des sports “Aventurière” : Mission de contrôle technique

Urbanisme : Demande de zonage

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