2021 - Page 7 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Indemnité conseil au receveur

CCAS : Décision Modificative affectation de résultats 2012 complémentaire

Régularisation exceptionnelle des recettes de la semaine bleue

Désignation des représentants pour siéger à l’Assemblée Générale du Fichier Commun du Rhône

Bertrand Vergnais : Décision Modificative 2 annule et remplace délibération du 26 juin 2013

CCAS : Compte administratif 2013

Sourire d’Automne : Subvention 2013

Bertrand Vergnais : Affectation de résultats 2013

CCAS : Affectation de résultats 2013

Délégation de signature

CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2014

Bons de carburant : porteurs de repas à domicile 2014

Règlement intérieur du Conseil d’Administration

CCAS : Compte administratif 2012

CCAS DM3

Tarif de locations à la résidence Ducrot Pauffert 2013

Subvention régularisation

Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

Compte administratif 2011 Résidence Bertrand Vergnais

Affectation de résultat 2011 pour le CCAS

CCAS : Décision Modificative 1

CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2013

CCAS DM1

CCAS DM2

Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013

Création d’un poste d’Agent Technique 2ème classe à temps incomplet

Tarif de locations à la résidence Bertrand Vergnais 2013

Assurance contre les risques financiers liés au régimes de protection sociale du personnel

Tarif des repas a la résidence Bertrand Vergnais 2013

Augmentation du tarif des repas au 01 janvier 2013

CCAS DM3

Tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2013

Régime indemnitaire

Régie temporaire de recettes CCAS

CCAS DM4

Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Ducrot Pauffert

Création d’une régie de recettes résidence Bertrand Vergnais

Compte de gestion 2011 CCAS

Versement de l’indemnité de conseil pour l’année 2011

Subvention Sourire d\’Automne

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