2021 - Page 7 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Bertrand Vergnais : Décision Modificative 2 annule et remplace délibération du 26 juin 2013

Bertrand Vergnais : Décision modificative 3

Régularisation exceptionnelle des recettes de la semaine bleue

Désignation des membres des Commissions d’Appel d’Offres CAO

CCAS : Compte administratif 2013

Abrogation de la régie des dons du CCAS

Indemnité conseil au receveur

Bertrand Vergnais : Affectation de résultats 2013

Désignation des représentants pour siéger à l’Assemblée Générale du Fichier Commun du Rhône

Règlement intérieur du Conseil d’Administration

Convention avec le Collège Jean Renoir 2014

Bertrand Vergnais : Création d’un poste technique 2ème classe à temps incomplet

CCAS : Décision Modificative 3

Subvention régularisation

Compte administratif 2011 Résidence Bertrand Vergnais

Tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2013

CCAS DM3

Régie temporaire de recettes CCAS

CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2013

Affectation de résultat 2011 pour le CCAS

Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône

CCAS : Compte administratif 2012

CCAS DM4

Augmentation du tarif des repas au 01 janvier 2013

Tarif de locations à la résidence Bertrand Vergnais 2013

Création d’un poste d’Agent Technique 2ème classe à temps incomplet

Subvention Sourire d\’Automne

Création d’une régie de recettes résidence Bertrand Vergnais

CCAS DM2

Assurance contre les risques financiers liés au régimes de protection sociale du personnel

Tarif des repas a la résidence Bertrand Vergnais 2013

Régime indemnitaire

Tarif de locations à la résidence Ducrot Pauffert 2013

CCAS : Décision Modificative 1

CCAS DM1

Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013

Compte de gestion 2011 CCAS

Compte de gestion 2011 résidence Bertrand Vergnais

Versement de l’indemnité de conseil pour l’année 2011

CCAS DM3

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