2021 - Page 70 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Contrat triennal Conseil Général : Adoption du canevas

Dénomination “Maison des Retraités”

Imputation dépenses d’investissement N°2

Remboursement frais de mission

Subventions complémentaires

Compte-rendu des Délégués Départementaux de l’Education Nationale

Contrat de Ville 2000-2006 : Convention Locale d’Application

Contrat de Ville de l’Agglomération Lyonnaise : 2000-2006

Mission locale : Adoption de la convention

Taxe sur les emplacements publiciatires

Travaux Mairie : Choix du Maître d’œuvre

Activité “Graphe”

Appel d’offres ouvert : Eclairage public quai Barbès

Assurance groupe : Avenant

Avenant au contrat “Chef de projet”

Complèment de subvention M.J.C

Création école primaire “Bony-Aventurière”

Finances : Décision modificative du budget 2000

Indemnités de logement aux instituteurs

Médailles de Vermeil du travail

Non application des pénalités de retard : Terrain de football du stade Jean Oboussier

Notre Dame de Bellegarde : Participation année scolaire 2000/2001

Participation financière de la commune à l’OPAH

Tarifs “Marché à la Moto” (additif)

Vote taux des taxes locales

Opération V.V.V : Chantiers vacances Pâques 2000

Motion : “Redistribution des emplois d’enseignants”

Etude maîtrise d’œuvre : Hôtel de Ville

Fourrière municipale : Approbation convention – Tarifs

Création d’un poste de contrôleur principal de travaux

Enquête publique : Avis Sté ROXANNE NORD

Cirques : Création d’une caution “forfait fluide”

Régime indemnitaire Complément

Ajustement de l’inventaire

Imputation dépenses d’investissement

Marché : Mise aux normes du terrain de football du stade Jean Oboussier

Modification des tarifs du Centre Jean Vilar

Opération CINEVILLE : Séance au cinéma Rex, particpation de la commune

Personnel “Foire du 1er mai” – Régime indemnitaire – Enveloppe complémentaire

Recrutement personnel “Foire du 1er mai”

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