2021 - Page 71 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

Subventions

Tarifs animations année 2000

Centre nautique : droits d’entrée

Dommages aux biens communaux

Eclairage public : Marché de travaux négocié

Emprunts Terrain de sport du Lycée

Fête de Quartier : recrutement temporaire de 4 animateurs

Indemnités de logement aux instituteurs

Maison de la Musique : Convention SERL

Maison de la Musique : Mission complémentaire

Maison de la Musique : programme

Responsabilité Civile générale de la Commune

Revalorisation des indemnités de fonction du Maire

Subvention CAFAL : Crèche “Petits Gones”

Emploi-jeune : formation qualifiante

Bail D.D.E : Avenant N°3

Convention : Coordination Santé-Sécurité – Terrain de football –

Eclairage public : Mise à disposition de moyens par la SIGERLY

Emploi Jeune : Travaux supplémentaires

Enquête publique : Sté HOECHST MARION ROUSSEL

Financement RASED : Participation des communes

Garantie d’emprûnt LOGIREL

Gérance du bar du Centre Nautique

Modification du tableau des effectifs

OPAH : Accord de principe Enveloppe financière

Opération V.V.V : Chantiers vacances Eté et Toussaint 2000

Péniche de l’Environnement

Prestation Surveillance piscine

Recrutement d’un agent de développement Socio-Educatif

Renouvellement de la “Flamme postale”

Admission en non valeur

Avenant bail : D.D.E

Participation frais fonctionnement Lycée

Assurance de défense juridique de la Commune

Assurance de défense juridique du Maire

Bilan politique foncière 1998

Bilan politique foncière 1999

D.I.A : Terrain Lamy

Modification du Régime indemnitaire

Modification du tableau des effectifs

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