2021 - Page 8 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

CCAS DM1

CCAS : Affectation de résultats 2012

Tarif des repas a la résidence Bertrand Vergnais 2013

Tarif de locations à la résidence Bertrand Vergnais 2013

Création d’un poste d’Agent Technique 2ème classe à temps incomplet

Création d’une régie de recettes résidence Bertrand Vergnais

Régie temporaire de recettes CCAS

CCAS : Compte de gestion 2012

CCAS : Compte administratif 2012

Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2012

Bertrand Vergnais : Compte administratif 2012

Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2012

Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Bertrand Vergnais

Augmentation du tarif des repas au 01 janvier 2013

Assurance contre les risques financiers liés au régimes de protection sociale du personnel

CCAS DM2

Tarif de locations à la résidence Ducrot Pauffert 2013

Subvention Sourire d\’Automne

CCAS DM3

CCAS : Décision Modificative 1

DM 3 CCAS

Compte de gestion 2010 résidence Bertrand Vergnais

Nomination d’un nouveau membre au CA du CCAS

Tarifs location D. Pauffert 2011

CCAS DM1

Reconduction portage PRE par le CCAS

PRE: Budget prévisionnel demandes de subvention

Subvention ALFA 3A

DM 4 CCAS

DM2 Résidence Vergnais

Tarifs location B. Vergnais 2011

Convention d’accompagnement pour l’ABS et Charte d’échange des données ABS

Tarifs repas B. Vergnais 2011

Intervention du CDG sur les dossiers CNRACL pour le compte du CCAS

DM2 CCAS

Compte de gestion 2010 CCAS

Compte administratif 2010 résidence Bertrand Vergnais

Compte administratif 2010 CCAS

Subvention Sourire d’Automne

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