2021 - Page 8 sur 77 - Commune de Neuville-sur-Saône

CCAS : Affectation de résultats 2012

Tarif des repas a la résidence Bertrand Vergnais 2013

Tarif de locations à la résidence Bertrand Vergnais 2013

Tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2013

Création d’une régie de recettes résidence Bertrand Vergnais

Régie temporaire de recettes CCAS

CCAS : Compte de gestion 2012

CCAS : Compte administratif 2012

Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2012

Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2012

Augmentation du tarif des repas au 01 janvier 2013

Bertrand Vergnais : Compte administratif 2012

Subvention Sourire d\’Automne

Assurance contre les risques financiers liés au régimes de protection sociale du personnel

CCAS DM2

Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Bertrand Vergnais

Tarif de locations à la résidence Ducrot Pauffert 2013

CCAS : Décision Modificative 1

Affectation de résultat 2011 pour la résidence Bertrand Vergnai

CCAS DM3

Nomination d’un nouveau membre au CA du CCAS

Subvention ALFA 3A

Compte de gestion 2010 résidence Bertrand Vergnais

Convention d’accompagnement pour l’ABS et Charte d’échange des données ABS

CCAS DM1

Intervention du CDG sur les dossiers CNRACL pour le compte du CCAS

DM 4 CCAS

Reconduction portage PRE par le CCAS

Tarifs location D. Pauffert 2011

DM 3 CCAS

Tarifs location B. Vergnais 2011

Tarifs repas B. Vergnais 2011

DM2 CCAS

PRE: Budget prévisionnel demandes de subvention

DM2 Résidence Vergnais

Compte de gestion 2010 CCAS

Compte administratif 2010 résidence Bertrand Vergnais

Compte administratif 2010 CCAS

Subvention Sourire d’Automne

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