Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Neuville-sur-Saône pour le marché de téléphonie mobile
Convention cadre de coopération pour la mise en œuvre et le suivi d’une démarche d’achat socialement responsable avec la MMIE Lyon Métropole
Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
CLSM – Approbation d’un avenant à la convention pour le Point Écoute Parent Enfant (PEPE) pour l’année 2023
Convention de partenariat Métropole – Communes pour le soutien à la lecture publique sur le territoire Métropolitain
Approbation du projet de restructuration de l’Espace petite enfance et du plan de financement afférent, demandes de subventions
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2021
Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – Année 2021
Garantie d’emprunt au profit de la société Alliade Habitat – 9 logements situés 2 Chemin de Cugnet et 9 Chemin de Parenty
