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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
11/05/2023 Vie locale – Associations – Culture Festival intercommunal Saône en Scène – Nouvelle convention d’objectifs et de moyens 2023-2026
11/05/2023 Vie locale – Associations – Culture Subvention en faveur du projet de numérisation des archives de Neuville Histoire et Patrimoine
11/05/2023 Vie locale – Associations – Culture Subvention complémentaire à l’Harmonie de Neuville pour les évènements du 140e anniversaire
11/05/2023 Social - Solidarité Convention triennale pour l’organisation d’un service ISCG par le CIDFF 2023-2025
11/05/2023 Social - Solidarité Subvention LMH avenue Gambetta
11/05/2023 Economie locale Autorisations d’ouvertures dominicales du commerce de détail 2023 – Avis du Conseil
11/05/2023 Cadre de vie – Environnement Modification affectations de subventions Vallon Torrières
11/05/2023 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières – Programmation 2023 des animations grand public
11/05/2023 Economie locale Non-exercice du droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur voie publique
11/05/2023 Economie locale Versement d’un fonds de concours à la Métropole de Lyon – Abondement du FIC 2023
11/05/2023 Social - Solidarité Santé mentale – Création d’un Point d’Accueil Écoute Jeunes (PAEJ)
11/05/2023 Administration générale Modification du tableau des effectifs
11/05/2023 Finances – Marchés publics Evaluation CLETC
11/05/2023 Institution Modification de la composition de la commission des autorisations d’urbanisme
11/05/2023 Institution Décisions du Maire
11/05/2023 Institution Motion Yannick MOREZ
11/05/2023 Institution Adoption PV 30_03_2023
11/05/2023 Institution Désignation secrétaire de séance
30/03/2023 Administration générale Convention avec la Bibliothèque sonore de Lyon et du Rhône – Association des Donneurs de Voix
30/03/2023 Vie locale – Associations – Culture Réseau des bibliothèques du Val de Saône – Volet investissement – Plan de financement et demandes de subventions
30/03/2023 Vie locale – Associations – Culture Projet de développement d’un fonds de jeux vidéos à la Médiathèque – Plan de financement et demande subvention
30/03/2023 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations
30/03/2023 Education – Enfance – Jeunesse Convention CAF restructuration espace petite enfance
30/03/2023 Cadre de vie – Environnement Convention avec la Métropole de Lyon pour la collecte et le traitement des déchets du marché hebdomadaire
30/03/2023 Social - Solidarité Programmation et subventions Politique de la Ville 2023, subventions FIPD et Ville Vie Vacances 2023
30/03/2023 Social - Solidarité Subvention d’investissement à l’association Médisaône soutien équipement d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle
30/03/2023 Administration générale Adhésion dispositif signalement actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes du CDG
30/03/2023 Finances – Marchés publics Subvention comité du personnel
30/03/2023 Administration générale Entente intercommunale relative au Délégué à la Protection des Données – Avenant 3
30/03/2023 Finances – Marchés publics Subvention 2023 au CCAS
30/03/2023 Finances – Marchés publics Apurement compte 1069_ecriture comptable
30/03/2023 Finances – Marchés publics Taux fiscalité directe locale
30/03/2023 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2022
30/03/2023 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2022
30/03/2023 Finances – Marchés publics Compte administratif 2022
30/03/2023 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2022
30/03/2023 Administration générale Convention cadre Métropole pour diffusion données ouvertes
30/03/2023 Administration générale Adoption du procès-verbal
30/03/2023 Administration générale Désignation du secrétaire de séance
23/02/2023 Institution Vœu relatif à la réforme des retraites
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