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Délibérations du CCAS
Délibérations du CCAS
Ducrot Pauffert : Création d’un poste technique 2ème classe à temps incomplet
CCAS : Décision Modificative 3
CCAS : Compte administratif 2013
Bertrand Vergnais : Création d’un poste technique 2ème classe à temps incomplet
Bons de carburant : porteurs de repas à domicile 2014
CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2014
Désignation d’un membre du Conseil d’Administration pour siéger au Conseil de Vie Sociale
CCAS : Décision Modificative affectation de résultats 2012 complémentaire
Désignation du Vice-Président
Convention avec le Collège Jean Renoir 2014
Bertrand Vergnais : Décision modificative 3
Délégation de pouvoirs
CCAS : Décision Modificative n° 1
Bertrand Vergnais : Décision Modificative 2 annule et remplace délibération du 26 juin 2013
Délégation de signature à la Vice-Présidente
CCAS : Décision Modificative n° 2
Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2014
Délégation de signature
Durée d’amortissement des biens du CCAS et de la résidence Bertrand Vergnais
Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Bertrand Vergnais
Compte administratif 2011 Résidence Bertrand Vergnais
Tarif de locations à la résidence Ducrot Pauffert 2013
Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Ducrot Pauffert
Compte de gestion 2011 CCAS
Tarif des repas a la résidence Bertrand Vergnais 2013
CCAS DM2
Compte de gestion 2011 résidence Bertrand Vergnais
Tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2013
Subvention régularisation
Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
Création d’un poste d’Agent Technique 2ème classe à temps incomplet
Versement de l’indemnité de conseil pour l’année 2011
Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
Augmentation du tarif des repas au 01 janvier 2013
CCAS DM3
Affectation de résultat 2011 pour la résidence Bertrand Vergnai
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013
Modification du taux de cotisation au contrat groupe d’assurance
Affectation de résultat 2011 pour le CCAS
CCAS : Compte administratif 2012
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