Délibérations du CCAS - Page 7 sur 8 - Commune de Neuville-sur-Saône

CCAS DM3

Affectation de résultat 2011 pour la résidence Bertrand Vergnai

Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013

Modification du taux de cotisation au contrat groupe d’assurance

Affectation de résultat 2011 pour le CCAS

CCAS : Compte administratif 2012

Reconduction du portage du PRE par le CCAS 2012-2014

Subvention Sourire d\’Automne

Bertrand Vergnais : Compte administratif 2012

Affectation de résultat pour la résidence Bertrand Vergnais 2010

CCAS DM1

CCAS : Compte de gestion 2012

Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2012

Régie temporaire de recettes CCAS

Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2012

Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2012\r\n

CCAS DM2

CCAS : Affectation de résultats 2012

Tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2012

Création d’une régie de recettes résidence Bertrand Vergnais

Bertrand Vergnais : Affectation de résultats 2012

Augmentation tarifs repas :plat du jour et repas CLSH

Assurance contre les risques financiers liés au régimes de protection sociale du personnel

CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2013

PRE : budget prévisionnel 2012 demandes de subvention

CCAS DM3

Régime indemnitaire

Tarifs repas B. Vergnais 2011

Subvention Sourire d’Automne

Tarifs location B. Vergnais 2011

CCAS DM1

Tarifs location D. Pauffert 2011

DM 3 CCAS

DM 4 CCAS

Intervention du CDG sur les dossiers CNRACL pour le compte du CCAS

Subvention ALFA 3A

Nomination d’un nouveau membre au CA du CCAS

Affectation du résultat 2010 pour la résidence Bertrand Vergnais

Affectation du résultat 2010 pour le CCAS

Budget primitif 2011 CCAS et résidence Bertrand Vergnais

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