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Délibérations du CCAS
Délibérations du CCAS
Budget primitif 2012 CCAS – Bertrand Vergnais
CCAS DM4
PRE: Budget prévisionnel 2013, demande de subvention
Compte administratif 2011 CCAS
Tarif de locations à la résidence Bertrand Vergnais 2013
CCAS : Décision Modificative 1
Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Bertrand Vergnais
Compte administratif 2011 Résidence Bertrand Vergnais
Tarif de locations à la résidence Ducrot Pauffert 2013
Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Ducrot Pauffert
Compte de gestion 2011 CCAS
Tarif des repas a la résidence Bertrand Vergnais 2013
CCAS DM2
Compte de gestion 2011 résidence Bertrand Vergnais
Tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2013
Subvention régularisation
Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
Création d’un poste d’Agent Technique 2ème classe à temps incomplet
Versement de l’indemnité de conseil pour l’année 2011
Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
Augmentation du tarif des repas au 01 janvier 2013
CCAS DM3
Affectation de résultat 2011 pour la résidence Bertrand Vergnai
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013
Modification du taux de cotisation au contrat groupe d’assurance
Affectation de résultat 2011 pour le CCAS
CCAS : Compte administratif 2012
Affectation du résultat 2010 pour le CCAS
Budget primitif 2011 CCAS et résidence Bertrand Vergnais
Compte administratif 2010 CCAS
DM2 Résidence Vergnais
Compte administratif 2010 résidence Bertrand Vergnais
DM2 CCAS
Compte de gestion 2010 CCAS
PRE: Budget prévisionnel demandes de subvention
Compte de gestion 2010 résidence Bertrand Vergnais
Reconduction portage PRE par le CCAS
Convention d’accompagnement pour l’ABS et Charte d’échange des données ABS
Tarifs repas B. Vergnais 2011
Subvention Sourire d’Automne
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