Délibérations du CCAS - Page 7 sur 8 - Commune de Neuville-sur-Saône

CCAS DM2

Compte de gestion 2011 résidence Bertrand Vergnais

Tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2013

Subvention régularisation

Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

Création d’un poste d’Agent Technique 2ème classe à temps incomplet

Versement de l’indemnité de conseil pour l’année 2011

Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône

Augmentation du tarif des repas au 01 janvier 2013

CCAS DM3

Affectation de résultat 2011 pour la résidence Bertrand Vergnai

Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013

Modification du taux de cotisation au contrat groupe d’assurance

Affectation de résultat 2011 pour le CCAS

CCAS : Compte administratif 2012

Reconduction du portage du PRE par le CCAS 2012-2014

Subvention Sourire d\’Automne

Bertrand Vergnais : Compte administratif 2012

Affectation de résultat pour la résidence Bertrand Vergnais 2010

CCAS DM1

CCAS : Compte de gestion 2012

Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2012

Régie temporaire de recettes CCAS

Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2012

Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2012\r\n

CCAS DM2

CCAS : Affectation de résultats 2012

DM2 CCAS

Compte de gestion 2010 CCAS

PRE: Budget prévisionnel demandes de subvention

Compte de gestion 2010 résidence Bertrand Vergnais

Reconduction portage PRE par le CCAS

Convention d’accompagnement pour l’ABS et Charte d’échange des données ABS

Tarifs repas B. Vergnais 2011

Subvention Sourire d’Automne

Tarifs location B. Vergnais 2011

CCAS DM1

Tarifs location D. Pauffert 2011

DM 3 CCAS

DM 4 CCAS

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