Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs foire et marché
17/12/2020 Finances – Marchés publics Tarifs Foire et marché
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs médiathèque
17/12/2020 Social - Solidarité Garantie de caution au profit de la société ALLIADE habitat
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs publicités dans le magazine municipal “Neuville Mag”
17/12/2020 A reclasser Renouvellement de la convention ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions) 2021-2023
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs salles et équipements municipaux
17/12/2020 A reclasser Modification du barème tarifaire du stationnement payant durant les fêtes de fin d’année
26/11/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention Conseil en Energie Partagée SIGERLy
17/12/2020 A reclasser Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2020
26/11/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière
17/12/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Abandon de la cession des tènements communaux de l’îlot Dugelay
26/11/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Abandon de la procédure de passation d’un contrat de concession pour l’exploitation et la gestion du futur complexe cinématographique de la commune
17/12/2020 Education – Enfance – Jeunesse Approbation de la programmation 2020-2021 du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents
24/09/2020 Social - Solidarité Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
22/10/2020 Education – Enfance – Jeunesse Attribution des subventions aux écoles élémentaires publiques
24/09/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention mise en œuvre des illuminations de fin d’année par le SIGERLy pour le compte des communes
22/10/2020 Education – Enfance – Jeunesse Approbation de la programmation 2020-2021 du Contrat Éducatif Local
24/09/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Constitution d’une servitude de passage de lignes électriques – parcelle section AI n°94
26/11/2020 Institution Convention de partenariat 2021 avec la Société Protectrice des Animaux de Lyon et du Sud Est
24/09/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Stratégie de développement urbain de la Commune pour le mandat 2020-2026
26/11/2020 Vie locale – Associations – Culture Mise à disposition des salles municipales
24/09/2020 Education – Enfance – Jeunesse Attribution des subventions aux écoles maternelles publiques
24/09/2020 Education – Enfance – Jeunesse Modification des modalités de versement des subventions dans le cadre des dispositifs éducatifs du Contrat Éducatif Local, du Contrat Local d’accompagnement à la scolarité, suite aux mesures prises pour lutter contre la propagation du virus Covid-19
24/09/2020 A reclasser Vallon des Torrières – Convention de délégation de gestion année 2020
24/09/2020 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations – 2ème tranche
24/09/2020 Vie locale – Associations – Culture Subvention Saône en Scènes
24/09/2020 Vie locale – Associations – Culture Équipements communaux – Convention de mises à disposition
24/09/2020 Vie locale – Associations – Culture Convention d’utilisation tripartite des salles du gymnase intercommunal Rosa Parks, saison 2020 – 2021
22/10/2020 Institution Désignation de représentants auprès de la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi
22/10/2020 Institution Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le cdg69
24/09/2020 Institution Représentant au Conseil d’Administration de la Mission Locale
22/10/2020 Finances – Marchés publics Decision Budgetaire _1
24/09/2020 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/10/2020 Finances – Marchés publics Admissions en non-valeur et créances éteintes
24/09/2020 Social - Solidarité Garantie de caution au profit de la société ALLIADE habitat
22/10/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Attribution de subvention à la SA HLM Alliade Habitat
02/07/2020 Education – Enfance – Jeunesse Subventions aux groupes scolaires
02/07/2020 A reclasser Majoration du crédit d’heures des élus
02/07/2020 Finances – Marchés publics Convention avec Habitat et Humanisme
""