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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/01/2021 Institution Vœu pour la réouverture des lieux de culture au nom de la majorité municipale
26/11/2020 Education – Enfance – Jeunesse Approbation des partenariats avec les associations intervenantes dans le cadre du P.R.E. pour l’année scolaire 2022/2024
28/01/2021 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/11/2020 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/11/2020 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions 2021
28/01/2021 Administration générale DPO : avenant à l’entente intercommunale
26/11/2020 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du Budget Primitif 2021
26/11/2020 Vie locale – Associations – Culture Prolongation des conventions d’objectifs avec les associations
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs cimetière et occupation du domaine public
17/12/2020 Finances – Marchés publics Prise en charge des frais des élus induits par l’exercice de leur mandat
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs droits stationnement des taxis
17/12/2020 Institution Retrait de la délibération D77 stratégie de développement urbain
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs droits de terrasses
17/12/2020 Administration générale Mise en place du télétravail
24/09/2020 Vie locale – Associations – Culture Équipements communaux – Convention de mises à disposition
24/09/2020 Vie locale – Associations – Culture Convention d’utilisation tripartite des salles du gymnase intercommunal Rosa Parks, saison 2020 – 2021
22/10/2020 Institution Désignation de représentants auprès de la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi
22/10/2020 Institution Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le cdg69
24/09/2020 Institution Représentant au Conseil d’Administration de la Mission Locale
22/10/2020 Finances – Marchés publics Decision Budgetaire _1
24/09/2020 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/10/2020 Finances – Marchés publics Admissions en non-valeur et créances éteintes
24/09/2020 Social - Solidarité Garantie de caution au profit de la société ALLIADE habitat
22/10/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Attribution de subvention à la SA HLM Alliade Habitat
24/09/2020 Social - Solidarité Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
22/10/2020 Education – Enfance – Jeunesse Attribution des subventions aux écoles élémentaires publiques
24/09/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention mise en œuvre des illuminations de fin d’année par le SIGERLy pour le compte des communes
22/10/2020 Education – Enfance – Jeunesse Approbation de la programmation 2020-2021 du Contrat Éducatif Local
24/09/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Constitution d’une servitude de passage de lignes électriques – parcelle section AI n°94
26/11/2020 Institution Convention de partenariat 2021 avec la Société Protectrice des Animaux de Lyon et du Sud Est
24/09/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Stratégie de développement urbain de la Commune pour le mandat 2020-2026
26/11/2020 Vie locale – Associations – Culture Mise à disposition des salles municipales
24/09/2020 Education – Enfance – Jeunesse Attribution des subventions aux écoles maternelles publiques
24/09/2020 Education – Enfance – Jeunesse Modification des modalités de versement des subventions dans le cadre des dispositifs éducatifs du Contrat Éducatif Local, du Contrat Local d’accompagnement à la scolarité, suite aux mesures prises pour lutter contre la propagation du virus Covid-19
24/09/2020 A reclasser Vallon des Torrières – Convention de délégation de gestion année 2020
24/09/2020 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations – 2ème tranche
24/09/2020 Vie locale – Associations – Culture Subvention Saône en Scènes
02/07/2020 Institution Création des commissions municipales
10/07/2020 Social - Solidarité Programmation Politique de la Ville
02/07/2020 Administration générale Prime exceptionnelle état urgence sanitaire
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