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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/02/2020 Finances – Marchés publics Création d’une Autorisation de Programme / Crédit de Paiement (AP/CP) pour le projet de reconstruction du Cinéma – opération n°95
27/02/2020 Education – Enfance – Jeunesse Modification de la programmation du Contrat Éducatif Local
27/02/2020 Education – Enfance – Jeunesse Convention Alfa3A pour la gestion du RAM
27/02/2020 Education – Enfance – Jeunesse Règlements intérieur de la Crèche Familiale et de la Halte-garderie
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 – Publicités dans l’Info Neuville le Mag
19/12/2019 Administration générale Modification des rythmes de travail
28/11/2019 Finances – Marchés publics Investissement Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du Budget Primitif 2020
28/11/2019 Finances – Marchés publics Indemnité de conseil au receveur
28/11/2019 Education – Enfance – Jeunesse Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2019/2022
28/11/2019 Education – Enfance – Jeunesse Approbation de la programmation 2019-2020 du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents
28/11/2019 Education – Enfance – Jeunesse Approbation des partenariats avec les associations intervenantes dans le cadre du P.R.E. pour l’année scolaire 2019/2020
24/10/2019 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/11/2019 Social - Solidarité Attribution de subvention à la SA HLM Alliade Habitat
28/11/2019 Institution Voeu – Appel des Coquelicots
28/11/2019 Vie locale – Associations – Culture Subvention en faveur de l’action “La maison du Père Noël
28/11/2019 Institution Création de la Bourse Lucie Guimet
28/11/2019 Administration générale Adhésion au service de médecine préventive du CDG69
28/11/2019 Institution Utilisation des salles municipales pendant la période préélectorale
19/12/2019 Institution Convention fourrière avec la SPA
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 : salles et équipements municipaux
19/12/2019 Institution Modification barème stationnement
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 : droit de stationnement des taxis
19/12/2019 Cinéma – Attribution du marché de la maîtrise d’oeuvre
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 : Cimetière, occupation du domaine public, halte-fluviale et caution badges accès centre-ville
19/12/2019 Consultation d’opérateur/concepteur sur l’îlot Dugelay : cession des tènements communaux
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 – Droits des terrasses
19/12/2019 Autorisation d’urbanisme sur une parcelle communale
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 – Foire et marchés
19/12/2019 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions 2020
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 – Médiathèque Jacques Brel
19/12/2019 Vie locale – Associations – Culture Subvention BMX
06/06/2019 Education – Enfance – Jeunesse Subvention Robo’Lyon Kids
24/10/2019 Finances – Marchés publics Décision modificative n°1
06/06/2019 Social - Solidarité Concertation sur le schéma départemental et métropolitain – Aire des gens du voyage
24/10/2019 Finances – Marchés publics Subvention pour le BMX
06/06/2019 Social - Solidarité Programmation et subventions politique de la ville, VVV
24/10/2019 Education – Enfance – Jeunesse Approbation programmation 2019/2020 Animations pédagogiques Vallon des Torrières
26/09/2019 Institution Convention financière pour le poste de Coordonnateur CISPD
24/10/2019 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Éducatif Local : Approbation programmation 2019/2020
26/09/2019 Institution Indemnités des élus – Modification de la référence
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