Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/09/2019 Vie locale – Associations – Culture Convention pour l’utilisation des équipements sportifs communaux – Saison 2019/2020
06/06/2019 Finances – Marchés publics Cinéma – Projet de relocalisation – DSP
26/09/2019 Vie locale – Associations – Culture Convention pour l’utilisation des salles du Gymnase Rosa Parks – Saison 2019/2020
06/06/2019 Prolongation de la rue Jacques : cession au profit de la Métropole
26/09/2019 Social - Solidarité Convention financière avec la Métropole relative à la lutte contre l’habitat indigne
06/06/2019 Education – Enfance – Jeunesse Subventions aux associations dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse
26/09/2019 Social - Solidarité Modalités d’intervention pour favoriser la rénovation de logements privés conventionnés
06/06/2019 Education – Enfance – Jeunesse Séjours enfance : tarification
26/09/2019 Administration générale Modification du tableau des effectifs
06/06/2019 Education – Enfance – Jeunesse Subvention Robo’Lyon Kids
24/10/2019 Finances – Marchés publics Décision modificative n°1
06/06/2019 Social - Solidarité Concertation sur le schéma départemental et métropolitain – Aire des gens du voyage
24/10/2019 Finances – Marchés publics Subvention pour le BMX
06/06/2019 Social - Solidarité Programmation et subventions politique de la ville, VVV
24/10/2019 Education – Enfance – Jeunesse Approbation programmation 2019/2020 Animations pédagogiques Vallon des Torrières
26/09/2019 Institution Convention financière pour le poste de Coordonnateur CISPD
24/10/2019 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Éducatif Local : Approbation programmation 2019/2020
26/09/2019 Institution Indemnités des élus – Modification de la référence
24/10/2019 Vie locale – Associations – Culture Subvention pour le Judo Club des Gones
26/09/2019 Institution FPS – Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement
24/10/2019 Espace Familles-Climatisation-Autorisation urbanisme
09/05/2019 Vie locale – Associations – Culture Partenariat avec le BMX
26/09/2019 Finances – Marchés publics Admissions en non-valeur
04/04/2019 Prolongation de la rue Jacques – Autorisation d’urbanisme au profit de la Métropole de Lyon
04/04/2019 SA HLM Alliade Habitat – Attribution de subventions
24/01/2019 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition du lot 6 impasse de la Tatière
04/04/2019 Vie locale – Associations – Culture Subventions 2019 aux associations
24/01/2019 Administration générale Composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
04/04/2019 Administration générale Règlement du Compte Personnel de Formation
28/02/2019 Institution Désignation d’un représentant au CA de CentreNeuVille
09/05/2019 Finances – Marchés publics Cession du Clos du Billard
28/02/2019 Institution Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
09/05/2019 Institution Rapport de la Métropole – eau potable et assainissement
28/02/2019 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2019
09/05/2019 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2018
28/02/2019 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe 2019
09/05/2019 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2018
28/02/2019 Finances – Marchés publics Subvention 2019 au CCAS
09/05/2019 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2018
28/02/2019 Finances – Marchés publics Subvention 2019 au Comité du personnel communal
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