Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/02/2019 Finances – Marchés publics Subvention 2019 au CCAS
09/05/2019 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2018
28/02/2019 Finances – Marchés publics Subvention 2019 au Comité du personnel communal
09/05/2019 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière 2018
28/02/2019 Education – Enfance – Jeunesse Convention Relais Assistantes Maternelles ALFA3A
09/05/2019 Finances – Marchés publics Subventions aux groupes scolaires
28/02/2019 Administration générale Modification du tableau des effectifs
09/05/2019 Annulation droit de préemption urbain renforcé
04/04/2019 Institution Plan climat Energie de la Métropole – Adhésion
09/05/2019 Annulation DUP secteur Dugelay
04/04/2019 Finances – Marchés publics Tennis Club Neuvillois – Partenariat
09/05/2019 Vie locale – Associations – Culture Festival culturel Saône en Scène
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Droits de place
24/01/2019 Institution Désignation d’un représentant au sein auprès de la MMIe
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Cimetière, occupation du domaine public, halte-fluviale et caution badges accès centre-ville
24/01/2019 Institution Lancement concours maîtrise d’oeuvre relocalisation du Cinéma
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Foire et marchés
24/01/2019 Institution Constitution d’une Commission d’Appel d’Offres ad hoc cinéma
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Publicité dans Info Neuville le Mag
24/01/2019 Institution Election des membres de la CAO
13/12/2018 Finances – Marchés publics Admissions en non-valeur
13/12/2018 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
13/12/2018 Finances – Marchés publics Avances sur subventions 2019
13/12/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Lancement d’une consultation projet Dugelay
13/12/2018 Finances – Marchés publics Extension de la garantie de caution au profit de la SA HLM Gabriel Rosset
13/12/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition du lot copropriété 6 impasse de la Tatière
13/12/2018 Institution Motion de soutien des Missions Locales
13/12/2018 Education – Enfance – Jeunesse Approbation programmation CLAS et REAAP
13/12/2018 Finances – Marchés publics Modalités de reprise de l’actif et le passif de l’AREP
13/12/2018 Social - Solidarité Préfiguration d’un Espace de Vie Sociale (AVS)
13/12/2018 Institution Assistance juridique du CDG
13/12/2018 Finances – Marchés publics Modification du barème tarifaire du stationnement payant
13/12/2018 Institution Modification commissions municipales
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Salles et équipements municipaux
13/12/2018 Institution Convention fourrière avec la SPA
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Echanges scolaires
13/12/2018 Cadre de vie – Environnement Approbation du programme d’action “PSADER/PENAP” du secteur Franc-Lyonnais 2018/2023
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Médiathèque
24/01/2019 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires 2019
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Stationnement des taxis
""