Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
02/07/2018 Institution AREP : reprise en directe de l’activité de l’association
27/09/2018 Institution Règlement local de publicité – Débat sans vote
02/07/2018 Institution Restauration scolaire – Tarifs 2018/2019
27/09/2018 Institution SIGERLy : Modification des statuts
02/07/2018 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 2
27/09/2018 Finances – Marchés publics Plateforme dématérialisée des marchés publics : groupement de commandes
02/07/2018 Institution Restauration scolaire – Création d’emplois
27/09/2018 Finances – Marchés publics Réaménagement de la place Villeroy : demande de subvention Région
02/07/2018 Education – Enfance – Jeunesse Subvention aux groupes scolaires
27/09/2018 Education – Enfance – Jeunesse Projet Passerelle : Subvention Fonds et Territoire
02/07/2018 Social - Solidarité Programmation politique de la ville/FIPD et VVV 2018
27/09/2018 Social - Solidarité Convention d’application du plan partenarial de gestion de la demande de logement social
02/07/2018 Social - Solidarité Jardin partagé La Source – Tarifs
27/09/2018 Vie locale – Associations – Culture Convention de mise à disposition des équipements sportifs 2018/2019
02/07/2018 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations – 2ème tranche
27/09/2018 Vie locale – Associations – Culture Convention d’occupation gymnase intercommunal du Lycée Rosa Parks
26/04/2018 Administration générale Tableau des effectifs – Modification
02/07/2018 Vie locale – Associations – Culture Terrain du Sou des écoles – Vœux de la Commune
31/05/2018 Institution Election d’un 5ème adjoint
02/07/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation d’urbanisme – Installation horodateurs
31/05/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme PLUH – avis complémentaire
02/07/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation d’urbanisme – Aménagement place Villeroy
31/05/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention antenne Free
02/07/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation d’urbanisme – Hôtel de ville – Trésorerie – Pôle Education Enfance Jeunesse
26/04/2018 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière 2017
26/04/2018 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2017
26/04/2018 Finances – Marchés publics Compte administratif 2017
26/04/2018 Finances – Marchés publics Affectation des résultats 2017
26/04/2018 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 1
22/02/2018 Vie locale – Associations – Culture Convention Cinéma Rex
26/04/2018 Institution PMIe
22/02/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Servitude parcelle AI 770
26/04/2018 Education – Enfance – Jeunesse Organisation scolaire et extrascolaire 2018/2019
22/02/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession immeuble 1 impasse Lauriat
26/04/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cimetière – Tarifs 2018
22/03/2018 Institution Rapport d’évaluation des charges et ressources transférées
26/04/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Caserne des pompiers – Démolition
22/03/2018 Institution Clos du Billard – Cession de l’ensemble immobilier
26/04/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Orgue – Convention d’affectation
22/03/2018 Education – Enfance – Jeunesse Convention Les petits gones
""