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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/04/2018 Education – Enfance – Jeunesse Organisation scolaire et extrascolaire 2018/2019
22/02/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession immeuble 1 impasse Lauriat
26/04/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cimetière – Tarifs 2018
22/03/2018 Institution Rapport d’évaluation des charges et ressources transférées
26/04/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Caserne des pompiers – Démolition
22/03/2018 Institution Clos du Billard – Cession de l’ensemble immobilier
26/04/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Orgue – Convention d’affectation
23/11/2017 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations 2ème tranche
22/02/2018 Finances – Marchés publics Création opérations équipement
23/11/2017 Vie locale – Associations – Culture Conventions triennales
22/02/2018 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
23/11/2017 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions aux associations
22/02/2018 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe 2018
23/11/2017 Administration générale Règlement du personnel communal et CCAS
22/02/2018 Finances – Marchés publics Groupement de commandes fournitures
23/11/2017 Administration générale Création poste attaché – Responsable de la Communication
22/02/2018 Finances – Marchés publics Groupement de commandes nettoyage des bâtiments
23/11/2017 Institution PLUh
22/02/2018 Institution Création d’une commission de délégation de service public
25/01/2018 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations budgétaires
22/02/2018 Institution Election des membres de la commission de délégation de service public
25/01/2018 Institution Rapport annuel prix et qualité de l’eau et de l’assainissement
22/02/2018 Social - Solidarité Subvention au titre du PIG
25/01/2018 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Enfance Jeunesse – Avenant n° 2
22/02/2018 Social - Solidarité Déclaration de coopération culturelle 2017/2020
25/01/2018 Education – Enfance – Jeunesse Approbation du nouveau Projet Éducatif Local
22/02/2018 Vie locale – Associations – Culture Animations 2018 – 1ère tranche
25/01/2018 Education – Enfance – Jeunesse Chantiers jeunes – Valorisation
22/02/2018 Vie locale – Associations – Culture Subvention Robo’Lyon
25/01/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme DUP
25/01/2018 Vie locale – Associations – Culture Mise à disposition de local pour associations
25/01/2018 Administration générale Accueil des collaborateurs
25/01/2018 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/02/2018 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2018
28/09/2017 Education – Enfance – Jeunesse Convention de partenariat avec l’Education Nationale pour l’organisation d’activités culturelles dans les écoles primaires et mise à disposition de personnel
26/10/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Intégration immeuble impasse Lauriat
28/09/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Instauration du droit de préemption urbain renforcé
26/10/2017 Administration générale Réorganisation du service Cadre de vie
28/09/2017 Vie locale – Associations – Culture Convention d’utilisation des équipements sportifs municipaux saison 2017/2018
23/11/2017 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 2
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