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Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/10/2017 Institution Convention avec la SPA 2017
23/11/2017 Institution Assistance juridique du Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole
26/10/2017 Education – Enfance – Jeunesse Convention avec la Confédération Syndicale des Familles
23/11/2017 Education – Enfance – Jeunesse Approbation du nouveau Projet Éducatif de Territoire 2017/2020
26/10/2017 Education – Enfance – Jeunesse Convention avec le Futsal
23/11/2017 Social - Solidarité Convention avec l’Association Intercommunale d’Aide à Domicile
28/09/2017 Education – Enfance – Jeunesse CLAS et REAAP : approbation de la programmation 2017/2018
26/10/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession terrain rue Lucie Guimet
23/11/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention du Projet Nature du Vallon des Torrières
28/09/2017 Education – Enfance – Jeunesse Convention de partenariat avec l’Education Nationale pour l’organisation d’activités culturelles dans les écoles primaires et mise à disposition de personnel
26/10/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Intégration immeuble impasse Lauriat
28/09/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Instauration du droit de préemption urbain renforcé
26/10/2017 Administration générale Réorganisation du service Cadre de vie
28/09/2017 Vie locale – Associations – Culture Convention d’utilisation des équipements sportifs municipaux saison 2017/2018
23/11/2017 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 2
28/09/2017 Vie locale – Associations – Culture Convention tripartite pour l’utilisation des salles du gymnase du Lycée Rosa Parks saison 2017/2018
23/11/2017 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
28/09/2017 Administration générale Modification du tableau des effectifs – Création poste d’attaché pour exercer les missions de coordonnateur de projets
23/11/2017 Finances – Marchés publics Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour le marché d’impression des supports de communication
26/10/2017 Finances – Marchés publics Décision modificative n°1
23/11/2017 Finances – Marchés publics Tarifs 2018 – Voirie et cimetière
26/10/2017 Finances – Marchés publics Groupement de commandes électricité, gaz, services associés
23/11/2017 Finances – Marchés publics Tarifs 2018 – Droit de stationnement des taxis
26/10/2017 Finances – Marchés publics Groupement de commandes téléphonie mobile
23/11/2017 Finances – Marchés publics Tarifs 2018 – Droit des terrasses
26/10/2017 Finances – Marchés publics Groupement de commandes assurances
23/11/2017 Finances – Marchés publics Tarifs 2018 – Foires et marchés
27/04/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Legs Guimet – Modification des termes
28/09/2017 Institution Recours contre le projet d’extension du Centre Leclerc de Genay : participation aux frais de procédure
27/04/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vallon des Torrières – Appel à projets
28/09/2017 Institution Dépôt des archives municipales auprès des archives départementales et métropolitaines
22/06/2017 Finances – Marchés publics Taux fiscalité directe locale
28/09/2017 Institution Don à la Fondation de France en faveur des victimes des Antilles
22/06/2017 Finances – Marchés publics Groupement de commandes
28/09/2017 Education – Enfance – Jeunesse Désignation d’un représentant aux conseils d’écoles
22/06/2017 Institution Représentation au CA du Lycée Rosa Parks
28/09/2017 Education – Enfance – Jeunesse Passeport réussite éducative : modalités de fonctionnement et d’attribution
22/06/2017 Institution Représentation au CA du Collège Jean Renoir
28/09/2017 Education – Enfance – Jeunesse Heures des découvertes : approbation de la programmation 2017-2018
22/06/2017 Institution Don au Comité Départemental de la Ligue contre le cancer
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