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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/02/2023 Vie locale – Associations – Culture Convention d’objectifs avec l’Association les Petits Gones
23/02/2023 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation du Maire à déposer le Permis de construire Espace Petite Enfance
23/02/2023 Administration générale Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
23/02/2023 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/02/2023 Finances – Marchés publics Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Neuville-sur-Saône pour le marché de téléphonie mobile
23/02/2023 Finances – Marchés publics Convention cadre de coopération pour la mise en œuvre et le suivi d’une démarche d’achat socialement responsable avec la MMIE Lyon Métropole
23/02/2023 Finances – Marchés publics Débat d’orientations budgétaires 2023
23/02/2023 Institution Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice d’un Adjoint au Maire
23/02/2023 Administration générale Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
23/02/2023 Administration générale Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2023
23/02/2023 Administration générale Désignation du secrétaire de séance
23/02/2023 Administration générale Avis de séance publique du Conseil municipal du 23 février 2023
26/01/2023 Social - Solidarité CLSM – Approbation d’un avenant à la convention pour le Point Écoute Parent Enfant (PEPE) pour l’année 2023
26/01/2023 Social - Solidarité Convention pour le Point Écoute Adultes – Plateau Nord pour l’année 2023
26/01/2023 Social - Solidarité CLSM Neuville-Caluire-Rillieux – Convention relative au poste de coordonnateur
26/01/2023 Vie locale – Associations – Culture Convention d’objectifs 2023 avec le Cinéma Rex et renouvellement de la subvention
26/01/2023 Vie locale – Associations – Culture Convention de partenariat Métropole – Communes pour le soutien à la lecture publique sur le territoire Métropolitain
26/01/2023 Vie locale – Associations – Culture Mission d’accompagnement pour la mise en œuvre d’un nouveau projet culturel intercommunal
26/01/2023 Education – Enfance – Jeunesse Révision du montant de la bourse Lucie Guimet – Année scolaire 2022_2023
26/01/2023 Education – Enfance – Jeunesse Projet Le Jeu pour faciliter la transition du CM2 vers la 6ème année scolaire 2022_2023
26/01/2023 Education – Enfance – Jeunesse Adhésion des écoles à l’environnement numérique de travail laclasse.com
26/01/2023 Education – Enfance – Jeunesse Renouvellement de la convention de gestion du Relais Petite Enfance (RPE) avec l’Association Alfa 3A
26/01/2023 Education – Enfance – Jeunesse Conventions de subvention CAF pour le projet de restructuration de l’Espace Petite Enfance
26/01/2023 Finances – Marchés publics Approbation du projet de restructuration de l’Espace petite enfance et du plan de financement afférent, demandes de subventions
26/01/2023 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dépôt et signature d’un permis de construire
26/01/2023 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Approbation d’une convention d’occupation du domaine public avec l’opérateur Cellnex
26/01/2023 Cadre de vie – Environnement Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2021
26/01/2023 Cadre de vie – Environnement Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – Année 2021
26/01/2023 Social - Solidarité Convention de participation financière relative aux remboursements de frais de l’équipe-projet PDV
26/01/2023 Institution Modification du tableau des effectifs
26/01/2023 Finances – Marchés publics Projet de réhabilitation-extension du COSEC – Plan de financement rectificatif
26/01/2023 Finances – Marchés publics Garantie d’emprunt au profit de la société Alliade Habitat – 9 logements situés 2 Chemin de Cugnet et 9 Chemin de Parenty
26/01/2023 Institution Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du CGCT
26/01/2023 Administration générale Désignation d’un secrétaire de séance
07/12/2022 Institution Vœu pour la mise en place d’un bouclier tarifaire
07/12/2022 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions 2023
07/12/2022 Vie locale – Associations – Culture Création du réseau de lecture publique Val de Saône – Convention de coopération culturelle
07/12/2022 Education – Enfance – Jeunesse Partenariats avec les associations intervenantes dans le cadre du P.R.E. pour l’année scolaire 2022/2023
07/12/2022 Education – Enfance – Jeunesse Accompagnement scolaire individuel porté par la CSF de Neuville-sur-Saône
07/12/2022 Education – Enfance – Jeunesse Programmation du Contrat Local d’accompagnement à la scolarité (C.L.A.S) et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents (R.E.A.A.P) 2022/2023
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