Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/01/2017 Institution Représentation à la Commission d’Appel d’Offres
23/02/2017 Institution Dénomination du parvis du Lycée Rosa Parks
26/01/2017 Institution Représentation au CA d’Acolade
23/02/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Servitude parcelle AC112
26/01/2017 Institution Représentation au CA de la Mission Locale
23/02/2017 Institution Motion – Extension Centre Leclerc
27/10/2016 Education – Enfance – Jeunesse Heures de découvertes : approbation programmation 2016-2017
24/11/2016 Education – Enfance – Jeunesse Convention Relais Assistantes Maternelle
27/10/2016 Social - Solidarité Habitat Saint-Roch – Subvention au titre du PIG
24/11/2016 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions
27/10/2016 Social - Solidarité Politique de la ville – Programmation PdV et FIPD
24/11/2016 Vie locale – Associations – Culture Programmation animations 4è tranche
27/10/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan Local d’Urbanisme : modification n° 13
24/11/2016 Vie locale – Associations – Culture Appel à projets 2017
27/10/2016 Administration générale Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale des agents – Convention avec le Centre de Gestion du Rhône
24/11/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Programme Projet Nature Vallon des Torrières
27/10/2016 Administration générale Tableau des effectifs : modification
24/11/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession d’un terrain
24/11/2016 Finances – Marchés publics Décision modificative n°1
24/11/2016 Administration générale Accès à l’emploi titulaire
24/11/2016 Finances – Marchés publics Emprunt
24/11/2016 Administration générale Modification du tableau des effectifs
24/11/2016 Finances – Marchés publics Engagement
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Stationnement taxis
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Foires et marchés
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Cimetière
27/10/2016 Institution Rappel à l’ordre
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Droit des terrasses
27/10/2016 Institution SPA – Renouvellement convention
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Publicité Info Neuville le Mag
27/10/2016 Intercommunalité Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks – Modification des statuts
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Salles et équipements municipaux
27/10/2016 Education – Enfance – Jeunesse CLAS – REAAP – Approbation programmation 2016-2017
24/11/2016 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Enfance Jeunesse – Avenant n° 1
26/05/2016 Education – Enfance – Jeunesse Subventions aux groupes scolaires
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe habitation – Abattement spécial
26/05/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Déclassement de l’Asile Guimet
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe foncière
26/05/2016 Administration générale Recrutement animateur Contrat Engagement Éducatif
22/09/2016 Education – Enfance – Jeunesse Avenant à la convention générale avec l’AREP – Mise à disposition de personnel
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