Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/03/2017 Social - Solidarité Convention GSUP
23/02/2017 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière 2016
23/03/2017 Vie locale – Associations – Culture Subvention aux associations
26/01/2017 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires
23/02/2017 Finances – Marchés publics Création opérations équipement
23/03/2017 Cadre de vie – Environnement Projet Nature – Vallon des Torrières
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Stationnement taxis
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Foires et marchés
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Cimetière
27/10/2016 Institution Rappel à l’ordre
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Droit des terrasses
27/10/2016 Institution SPA – Renouvellement convention
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Publicité Info Neuville le Mag
27/10/2016 Intercommunalité Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks – Modification des statuts
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Salles et équipements municipaux
27/10/2016 Education – Enfance – Jeunesse CLAS – REAAP – Approbation programmation 2016-2017
24/11/2016 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Enfance Jeunesse – Avenant n° 1
27/10/2016 Education – Enfance – Jeunesse Heures de découvertes : approbation programmation 2016-2017
24/11/2016 Education – Enfance – Jeunesse Convention Relais Assistantes Maternelle
27/10/2016 Social - Solidarité Habitat Saint-Roch – Subvention au titre du PIG
24/11/2016 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions
27/10/2016 Social - Solidarité Politique de la ville – Programmation PdV et FIPD
24/11/2016 Vie locale – Associations – Culture Programmation animations 4è tranche
27/10/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan Local d’Urbanisme : modification n° 13
24/11/2016 Vie locale – Associations – Culture Appel à projets 2017
27/10/2016 Administration générale Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale des agents – Convention avec le Centre de Gestion du Rhône
24/11/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Programme Projet Nature Vallon des Torrières
27/10/2016 Administration générale Tableau des effectifs : modification
24/11/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession d’un terrain
24/11/2016 Finances – Marchés publics Décision modificative n°1
24/11/2016 Administration générale Accès à l’emploi titulaire
24/11/2016 Finances – Marchés publics Emprunt
24/11/2016 Administration générale Modification du tableau des effectifs
24/11/2016 Finances – Marchés publics Engagement
23/06/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Charte informatique
22/09/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention partenariat Projet Nature Vallon des Torrières
23/06/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Château de Vimy – Autorisation dépôt permis de construire
22/09/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme SIGERLy – Modifications statuts
23/06/2016 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/09/2016 Administration générale Régime indemnitaire des techniciens
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