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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/06/2016 Education – Enfance – Jeunesse Tarifs du pôle Education Enfance Jeunesse
22/09/2016 Education – Enfance – Jeunesse Convention de mise à disposition de personnel associatif sur les temps périscolaires avec le Futsal Mont d’Or
23/06/2016 Education – Enfance – Jeunesse Pass’Sport Culture
22/09/2016 Social - Solidarité Subvention Grand Lyon Habitat
23/06/2016 Vie locale – Associations – Culture Subventions animations – 2ème tranche
22/09/2016 Vie locale – Associations – Culture Subvention animations 3ème tranche
23/06/2016 Finances – Marchés publics FISAC – Reversement à la Métropole
22/09/2016 Vie locale – Associations – Culture Convention de mise à disposition du Gymnase Rosa Parks
23/06/2016 Social - Solidarité Programmation politique de la ville
22/09/2016 Vie locale – Associations – Culture Convention utilisation des équipements municipaux
23/06/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention fibre optique
22/09/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention servitudes ERDF
23/06/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Charte informatique
22/09/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention partenariat Projet Nature Vallon des Torrières
23/06/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Château de Vimy – Autorisation dépôt permis de construire
22/09/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme SIGERLy – Modifications statuts
23/06/2016 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/09/2016 Administration générale Régime indemnitaire des techniciens
23/06/2016 Administration générale Création du régime indemnitaire techniciens
26/05/2016 Finances – Marchés publics Compte administratif 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Indemnité du Receveur municipal
26/05/2016 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Groupement de commandes
26/05/2016 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe habitation – Abattement général
24/03/2016 Vie locale – Associations – Culture Subventions 2016 aux associations
25/02/2016 Vie locale – Associations – Culture Adhésion à l’ANDES
24/03/2016 Vie locale – Associations – Culture Acquisition d’un fonds de DVD – Adoption du projet culturel, scientifique, éducatif et social de la bibliothèque
25/02/2016 Administration générale Création poste maître nageur
24/03/2016 Administration générale Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
25/02/2016 Administration générale Création postes pour la foire du 1er mai
24/03/2016 Vie locale – Associations – Culture Annexe 2 – Subventions 2016 aux associations
25/02/2016 Institution Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
24/03/2016 Finances – Marchés publics Annexe 1 – Budget primitif 2016
24/03/2016 Finances – Marchés publics Budget primitif 2016
28/04/2016 Finances – Marchés publics Mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public – Demande de subvention
24/03/2016 Finances – Marchés publics Taux 2016 de la fiscalité directe
28/04/2016 Institution Commissions municipales : modifications
24/03/2016 Finances – Marchés publics Création opération équipement : acquisition du local de La Poste
28/04/2016 Institution Désignation d’un représentant au sein du Comité du personnel
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