Recherche

Image Exemple Intérieur

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/06/2016 Administration générale Création du régime indemnitaire techniciens
26/05/2016 Finances – Marchés publics Compte administratif 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Indemnité du Receveur municipal
26/05/2016 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Groupement de commandes
26/05/2016 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe habitation – Abattement général
26/05/2016 Education – Enfance – Jeunesse Subventions aux groupes scolaires
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe habitation – Abattement spécial
26/05/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Déclassement de l’Asile Guimet
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe foncière
26/05/2016 Administration générale Recrutement animateur Contrat Engagement Éducatif
22/09/2016 Education – Enfance – Jeunesse Avenant à la convention générale avec l’AREP – Mise à disposition de personnel
23/06/2016 Education – Enfance – Jeunesse Tarifs du pôle Education Enfance Jeunesse
22/09/2016 Education – Enfance – Jeunesse Convention de mise à disposition de personnel associatif sur les temps périscolaires avec le Futsal Mont d’Or
23/06/2016 Education – Enfance – Jeunesse Pass’Sport Culture
22/09/2016 Social - Solidarité Subvention Grand Lyon Habitat
23/06/2016 Vie locale – Associations – Culture Subventions animations – 2ème tranche
22/09/2016 Vie locale – Associations – Culture Subvention animations 3ème tranche
23/06/2016 Finances – Marchés publics FISAC – Reversement à la Métropole
22/09/2016 Vie locale – Associations – Culture Convention de mise à disposition du Gymnase Rosa Parks
23/06/2016 Social - Solidarité Programmation politique de la ville
22/09/2016 Vie locale – Associations – Culture Convention utilisation des équipements municipaux
23/06/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention fibre optique
22/09/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention servitudes ERDF
24/03/2016 Finances – Marchés publics Subvention 2016 : CCAS
28/04/2016 Institution Convention pour l’enlèvement des véhicules et gestion de la fourrière
24/03/2016 Finances – Marchés publics Subvention 2016 au Comité du Personnel communal
28/04/2016 Education – Enfance – Jeunesse Convention relative à l’utilisation des équipements sportifs mis à disposition pour l’EPS obligatoire
24/03/2016 Finances – Marchés publics Garantie d’emprunt Alliade
28/04/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Projet Nature 2016
24/03/2016 Education – Enfance – Jeunesse Subventions Contrat Enfance Jeunesse
28/04/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention d’occupation précaire jardin partagé, chemin Mallaval
24/03/2016 Social - Solidarité Fichier commande de la demande locative sociale du Rhône
24/03/2016 Social - Solidarité Convention de mise à disposition de locaux au CFEU
24/03/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Adhésion au groupement de commandes Amplivia
24/03/2016 Vie locale – Associations – Culture Subventions 2016 aux associations
25/02/2016 Vie locale – Associations – Culture Adhésion à l’ANDES
24/03/2016 Vie locale – Associations – Culture Acquisition d’un fonds de DVD – Adoption du projet culturel, scientifique, éducatif et social de la bibliothèque
25/02/2016 Administration générale Création poste maître nageur
""