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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/04/2016 Finances – Marchés publics Mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public – Demande de subvention
24/03/2016 Finances – Marchés publics Taux 2016 de la fiscalité directe
28/04/2016 Institution Commissions municipales : modifications
24/03/2016 Finances – Marchés publics Création opération équipement : acquisition du local de La Poste
28/04/2016 Institution Désignation d’un représentant au sein du Comité du personnel
24/03/2016 Finances – Marchés publics Création opération d’équipement : accessibilité
28/04/2016 Institution Désignation d’un représentant au sein du Comité Technique
24/03/2016 Finances – Marchés publics Subvention 2016 : CCAS
28/04/2016 Institution Convention pour l’enlèvement des véhicules et gestion de la fourrière
24/03/2016 Finances – Marchés publics Subvention 2016 au Comité du Personnel communal
28/04/2016 Education – Enfance – Jeunesse Convention relative à l’utilisation des équipements sportifs mis à disposition pour l’EPS obligatoire
24/03/2016 Finances – Marchés publics Garantie d’emprunt Alliade
28/04/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Projet Nature 2016
26/11/2015 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à adoption du budget primitif 2016
28/01/2016 Administration générale Avenant au programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
26/11/2015 Institution Représentation au SIGERLy
25/02/2016 Finances – Marchés publics Extinction de dettes
26/11/2015 Institution Création de la commission accessibilité
25/02/2016 Institution Dissolution du Syndicat Saône Mont d’Or
26/11/2015 Institution Financements 2016 au titre du Programme d’Intérêt Général Loyers Maîtrisés
25/02/2016 Institution Délégations consenties au Maire : précisions
26/11/2015 Institution Pacte de cohérence métropolitain
25/02/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vieux Château – Cession de parcelles
28/01/2016 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Bugétaires
28/01/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2016 : Clos du Billard
28/01/2016 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière 2015
28/01/2016 Institution Indemnités des élus
28/01/2016 A reclasser Convention avec la Société Protectrice des Animaux
26/11/2015 Finances – Marchés publics Tarifs 2016 – Foires et marchés
28/01/2016 Institution Rapport 2015 : eau et assainissement de la Métropole de Lyon
26/11/2015 Finances – Marchés publics Tarifs 2016 – Cimetière et occupation du domaine public
28/01/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Groupement de commandes : gaz naturel et services associés
26/11/2015 Finances – Marchés publics Tarifs 2016 – Droit des terrasses
28/01/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Renonciation à la mise en œuvre d’une procédure d’acquisition d’un bien sans maître à l’égard de la parcelle AC 272
26/11/2015 Finances – Marchés publics Tarifs 2016 – Droit des taxis
28/01/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Adoption de l’Agenda d’accessibilité programmée
26/11/2015 Finances – Marchés publics Tarifs 2016 – Publicité Info Neuville Le Mag
28/01/2016 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/11/2015 Finances – Marchés publics Avances sur subventions
28/01/2016 Administration générale Parcours de Réussite Éducative : recrutement vacataires
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