Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/10/2015 Economie locale Fixation de la durée minimum de l’activité sur le marché
26/11/2015 Education – Enfance – Jeunesse Subventions complémentaires aux écoles
22/10/2015 Administration générale Modification du tableau des effectif
26/11/2015 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Enfance Jeunesse 2015-2020
24/09/2015 Education – Enfance – Jeunesse Subvention CEL-CLAS
22/10/2015 Administration générale Convention accueil stagiaires
26/11/2015 Social - Solidarité Contrat de ville métropolitain et convention locale d’application
24/09/2015 Education – Enfance – Jeunesse Solde subvention Relais Assistantes Maternelles
22/10/2015 Finances – Marchés publics Garantie emprunt Vilogia
26/11/2015 Social - Solidarité Programmation politique de la ville et subventions
24/09/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Désignation d’un représentant AVAP
26/11/2015 Intercommunalité Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Syndicat de Gendarmerie
26/11/2015 Finances – Marchés publics Tarifs 2015 – Droit des taxis
24/09/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention SAIP
26/11/2015 Intercommunalité Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Syndicat du Lycée Rosa Parks
26/11/2015 Finances – Marchés publics Tarifs 2016 : salles et équipements sportifs
24/09/2015 Administration générale Convention avec Pôle Emploi
26/11/2015 Acquisition d’un fonds de DVD
24/09/2015 Administration générale Recrutement d’agents recenseurs
26/11/2015 Administration générale Frais de restauration – Dérogation
24/09/2015 Education – Enfance – Jeunesse Subvention MJC
26/11/2015 Administration générale Recrutement de vacataires pour distribution d’Info Neuville le Mag
22/10/2015 Finances – Marchés publics Décision Modificative n° 2
26/11/2015 Administration générale Recrutements pour les dispositifs contractuels
22/10/2015 Institution Représentation au Conseil de Surveillance de l’hôpital
26/11/2015 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/10/2015 Education – Enfance – Jeunesse Programmation CEL-CLAS 2015-2016
26/11/2015 Economie locale FISAC – CCI
22/10/2015 Education – Enfance – Jeunesse CEL-CLAS : solde subvention MJC
26/11/2015 Economie locale FISAC – Chambre des Métiers et de l’Artisanat
22/10/2015 Education – Enfance – Jeunesse Coup de pouce CLE – CLEM
26/11/2015 Economie locale FISAC – CENTRENEUVILLE
22/10/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Phase de négociation : réhabilitation du Vieux Château
26/11/2015 ASI – Retrait de la commune
22/10/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Délégation de gestion : Vallon des Torrières
26/11/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H)
25/06/2015 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2014
24/09/2015 Institution Motion de soutien AMF
25/06/2015 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2014
24/09/2015 Institution Offre acquisition du patrimoine de l’OCC
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