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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/05/2015 Administration générale Modification du Régime Indemnitaire
24/09/2015 Finances – Marchés publics Demande de remise gracieuse
25/06/2015 Finances – Marchés publics Compte administratif 2014
24/09/2015 Finances – Marchés publics Groupement de commande Ville-CCAS
25/06/2015 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2014
24/09/2015 Institution Motion de soutien AMF
25/06/2015 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2014
24/09/2015 Institution Offre acquisition du patrimoine de l’OCC
25/06/2015 Social - Solidarité Garantie d’emprunt Vilogia
23/04/2015 Institution Représentation association CentreNeuVille
25/06/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Achat d’un local pour le bureau de Poste
23/04/2015 Institution Représentation au Syndicat SIGERLY
25/06/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Signature d’un protocole d’accord avec La Poste
23/04/2015 Finances – Marchés publics Subvention au CEJ
25/06/2015 Sécurité – Prévention des risques Mise en place des PV électroniques
23/04/2015 Finances – Marchés publics Subventions aux groupes scolaires
25/06/2015 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/04/2015 Vie locale – Associations – Culture Mise à disposition des équipements communaux
25/06/2015 Administration générale Modification de l’organisation du temps de travail
28/05/2015 Social - Solidarité Programmation et subventions politique de la ville – VVV
25/06/2015 Administration générale Modification du Compte Epargne Temps
28/05/2015 Institution Salle des mariages – déplacement
24/09/2015 Finances – Marchés publics Décision Modificative n° 1
28/05/2015 Institution Désignation de représentants au SRDC
24/09/2015 Finances – Marchés publics Admission en non-valeur
28/05/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Subvention au titre du Programme d’Intérêt Général Loyers Maîtrisés
24/09/2015 Finances – Marchés publics Indemnité conseil au receveur
26/02/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition local en VEFA pour le bureau de poste
23/04/2015 Institution Représentation Commission Appel d’offre CAO
26/02/2015 Education – Enfance – Jeunesse Programmation Animation pédagogique Vallon des Torrières
23/04/2015 Institution Représentation au Conseil d’administration du CCAS
26/02/2015 Sécurité – Prévention des risques Convention avec le SDMIS (Ex SDIS)
23/04/2015 Institution Représentation au Syndicat du Lycée Rosa Parks
26/02/2015 Administration générale Recrutement ponctuel pour la foire du 1er mai
23/04/2015 Institution Représentation au Conseil d’administration du Collège Jean Renoir
26/02/2015 Administration générale Changement de grade Police Municipale
23/04/2015 Institution Représentation au CISPD
22/01/2015 Cadre de vie – Environnement Convention avec la S.P.A.
26/03/2015 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe 2015
23/04/2015 Institution Représentation au Comité du Personnel
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