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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/02/2015 Finances – Marchés publics Budget primitif 2015
26/03/2015 Administration générale Modification du Régime Indemnitaire
26/02/2015 Finances – Marchés publics Ligne de Trésorererie
26/03/2015 Administration générale Règlement du parc des véhicules communaux
26/02/2015 Finances – Marchés publics Bilan de la politique foncière 2014
26/03/2015 Administration générale Organisation des astreintes
26/02/2015 Institution Modification du Règlement intérieur du Conseil
23/04/2015 Institution Modification des commissions municipales
26/02/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition local en VEFA pour le bureau de poste
23/04/2015 Institution Représentation Commission Appel d’offre CAO
26/02/2015 Education – Enfance – Jeunesse Programmation Animation pédagogique Vallon des Torrières
23/04/2015 Institution Représentation au Conseil d’administration du CCAS
26/02/2015 Sécurité – Prévention des risques Convention avec le SDMIS (Ex SDIS)
23/04/2015 Institution Représentation au Syndicat du Lycée Rosa Parks
26/02/2015 Administration générale Recrutement ponctuel pour la foire du 1er mai
23/04/2015 Institution Représentation au Conseil d’administration du Collège Jean Renoir
26/02/2015 Administration générale Changement de grade Police Municipale
23/04/2015 Institution Représentation au CISPD
22/01/2015 Cadre de vie – Environnement Convention avec la S.P.A.
26/03/2015 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe 2015
23/04/2015 Institution Représentation au Comité du Personnel
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Judo Club des Gones
18/12/2014 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2015
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Harmonie de Neuville-sur-Saône
18/12/2014 Intercommunalité Modalités d’exercice du pouvoir de police de la circulation au 1er janvier 2015 – Convention avec la Communauté urbaine de Lyon
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention de mise à disposition du minibus
18/12/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention avec SFR
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Tarifs 2015 – Espace Jean Vilar
18/12/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cahier des charges réhabilitation du Vieux Château
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Tarifs 2015 – Equipements sportifs municipaux
18/12/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Tarifs 2015 cimetière et occupation du domaine public
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Tarifs 2015 – Location des salles municipales
18/12/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Perception, contrôle et reversement des redevances d’occupation du domaine public communal (RODP) pour la distribution de gaz naturel par le SIGERLy
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Subventions complémentaires Club Sportif Neuvillois
18/12/2014 Education – Enfance – Jeunesse Convention avec Alfa3A
18/12/2014 Economie locale Subvension FISAC – Reversement à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon
18/12/2014 Education – Enfance – Jeunesse Convention de partenariat – Heures des découvertes
18/12/2014 Economie locale Tarifs 2015 – Terrasses
18/12/2014 Education – Enfance – Jeunesse Subvention école Bony-Aventurière
18/12/2014 Administration générale Création d’un CHSCT commun entre la collectivité et le CCAS, établissement public rattaché
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