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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/04/2015 Institution Représentation au CISPD
22/01/2015 Cadre de vie – Environnement Convention avec la S.P.A.
26/03/2015 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe 2015
23/04/2015 Institution Représentation au Comité du Personnel
22/01/2015 Finances – Marchés publics Tarifs de publicité sur les documents de communication
26/03/2015 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
23/04/2015 Institution Représentation au Comité Technique
22/01/2015 Administration générale Renouvellement participation au P.D.I.E.
26/03/2015 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie
22/01/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Motion pour la réouverture de la ligne SNCF Trévoux Sathonay
26/03/2015 Finances – Marchés publics Subventions aux associations
22/01/2015 Vie locale – Associations – Culture Convention avec l’AREP
26/03/2015 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
22/01/2015 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions
26/03/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention pack ADS
22/01/2015 Social - Solidarité Conditions de participation financière CUCS
26/03/2015 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/02/2015 Finances – Marchés publics Budget primitif 2015
26/03/2015 Administration générale Modification du Régime Indemnitaire
26/02/2015 Finances – Marchés publics Ligne de Trésorererie
26/03/2015 Administration générale Règlement du parc des véhicules communaux
18/12/2014 Education – Enfance – Jeunesse Convention de partenariat – Heures des découvertes
18/12/2014 Economie locale Tarifs 2015 – Terrasses
18/12/2014 Education – Enfance – Jeunesse Subvention école Bony-Aventurière
18/12/2014 Administration générale Création d’un CHSCT commun entre la collectivité et le CCAS, établissement public rattaché
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Club Sportif Neuvillois (CSN)
18/12/2014 Administration générale Modification du tableau des effectifs
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Maison des Jeunes et de la Culture
18/12/2014 Institution Règlement Intérieur du Conseil municipal
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Crèche les Petits Gones
22/01/2015 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / CentreNeuVille
22/01/2015 Education – Enfance – Jeunesse Reconduction portage P.R.E.
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Neuville Basket
22/01/2015 Intercommunalité Intégration commune de Quincieux – dispositions financières
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Neuville Gym
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Judo Club des Gones
18/12/2014 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2015
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Harmonie de Neuville-sur-Saône
18/12/2014 Intercommunalité Modalités d’exercice du pouvoir de police de la circulation au 1er janvier 2015 – Convention avec la Communauté urbaine de Lyon
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