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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Subventions complémentaires Club Sportif Neuvillois
18/12/2014 Education – Enfance – Jeunesse Convention avec Alfa3A
18/12/2014 Economie locale Subvension FISAC – Reversement à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon
18/12/2014 Education – Enfance – Jeunesse Convention de partenariat – Heures des découvertes
18/12/2014 Economie locale Tarifs 2015 – Terrasses
18/12/2014 Education – Enfance – Jeunesse Subvention école Bony-Aventurière
18/12/2014 Administration générale Création d’un CHSCT commun entre la collectivité et le CCAS, établissement public rattaché
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Club Sportif Neuvillois (CSN)
18/12/2014 Administration générale Modification du tableau des effectifs
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Maison des Jeunes et de la Culture
18/12/2014 Institution Règlement Intérieur du Conseil municipal
25/09/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cimetière : convention extension
23/10/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Immeuble communal 15 rue Lefebvre : vente amiable
27/11/2014 Administration générale Suppression de l’emploi de Directeur de Cabinet
25/09/2014 Social - Solidarité Demande de subvention : Vilogia
23/10/2014 Administration générale Convention de partenariat avec l’école d’arts appliqués Presqu’île
27/11/2014 Administration générale Modification du poste de CAE
25/09/2014 Cadre de vie – Environnement Enquête publique Lépine
23/10/2014 Vie locale – Associations – Culture Participation financière des parents à l’échange scolaire
27/11/2014 Administration générale Concession de logements pour nécessité absolue de service
25/09/2014 Cadre de vie – Environnement Enquête publique Halte fluviale : Grand Lyon
23/10/2014 Vie locale – Associations – Culture Modification des tarifs de la médiathèque
27/11/2014 Institution Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks
25/09/2014 Vie locale – Associations – Culture Subvention CSN
23/10/2014 Administration générale Convention cadre d’adhésion au service Intérim du Centre de gestion de loa Fonction Publique Territoriale du Rhône (cdg69) pour la mise à disposition d’agents
27/11/2014 Transfert agence Pôle Emploi
25/09/2014 Vie locale – Associations – Culture Gestion des clés et des insignes
27/11/2014 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
25/09/2014 Administration générale Création d’un poste au service Police Municipale
27/11/2014 Finances – Marchés publics Orgue de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption – Demande de subvention
25/09/2014 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/11/2014 Finances – Marchés publics Tarifs de la patinoire
25/09/2014 Administration générale Comité Technique : nombre de représentants
27/11/2014 Institution Règlement intérieur : Modifications
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Approbation du Contrat Educatif Local, du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents 2014/2015
27/11/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Péril impasse Lauriat : Acquisition d’un bien sans maître
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Recrutements Contrat Educatif Local 2014/2015
27/11/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquête publique Sytraival
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Educatif Local et Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Subventions
27/11/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Immeuble communal 15 rue Lefebvre – Vente amiable
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