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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
18/12/2014 Administration générale Création d’un CHSCT commun entre la collectivité et le CCAS, établissement public rattaché
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Club Sportif Neuvillois (CSN)
18/12/2014 Administration générale Modification du tableau des effectifs
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Maison des Jeunes et de la Culture
18/12/2014 Institution Règlement Intérieur du Conseil municipal
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Crèche les Petits Gones
22/01/2015 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / CentreNeuVille
22/01/2015 Education – Enfance – Jeunesse Reconduction portage P.R.E.
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Neuville Basket
22/01/2015 Intercommunalité Intégration commune de Quincieux – dispositions financières
25/09/2014 Cadre de vie – Environnement Enquête publique Halte fluviale : Grand Lyon
23/10/2014 Vie locale – Associations – Culture Modification des tarifs de la médiathèque
27/11/2014 Institution Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks
25/09/2014 Vie locale – Associations – Culture Subvention CSN
23/10/2014 Administration générale Convention cadre d’adhésion au service Intérim du Centre de gestion de loa Fonction Publique Territoriale du Rhône (cdg69) pour la mise à disposition d’agents
27/11/2014 Transfert agence Pôle Emploi
25/09/2014 Vie locale – Associations – Culture Gestion des clés et des insignes
27/11/2014 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
25/09/2014 Administration générale Création d’un poste au service Police Municipale
27/11/2014 Finances – Marchés publics Orgue de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption – Demande de subvention
25/09/2014 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/11/2014 Finances – Marchés publics Tarifs de la patinoire
25/09/2014 Administration générale Comité Technique : nombre de représentants
27/11/2014 Institution Règlement intérieur : Modifications
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Approbation du Contrat Educatif Local, du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents 2014/2015
27/11/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Péril impasse Lauriat : Acquisition d’un bien sans maître
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Recrutements Contrat Educatif Local 2014/2015
27/11/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquête publique Sytraival
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Educatif Local et Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Subventions
27/11/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Immeuble communal 15 rue Lefebvre – Vente amiable
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Convention de partenariat avec Prosport69 – Activité Natation
27/11/2014 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières – Demande de subvention : Rectificatif
23/10/2014 Institution Modification des commissions municipales
27/11/2014 Sécurité – Prévention des risques Adhésion à l’association AMARIS (Association Nationale des Communes pour la Maîtrise des Risques Technologiques Majeurs)
23/10/2014 Institution Désignation de représentants au Conseil Technique Paritaire : modification
27/11/2014 Intercommunalité Groupement de commande pour la fourniture d’électricité et de services associés
25/09/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification N°11 du PLU du Grand Lyon
23/10/2014 Institution Représentation du Conseil Municipal : Conseil d’Administration Acolade
27/11/2014 Tarifs Foire et Marchés 2015
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