Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Harmonie de Neuville-sur-Saône
18/12/2014 Intercommunalité Modalités d’exercice du pouvoir de police de la circulation au 1er janvier 2015 – Convention avec la Communauté urbaine de Lyon
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention de mise à disposition du minibus
18/12/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention avec SFR
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Tarifs 2015 – Espace Jean Vilar
18/12/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cahier des charges réhabilitation du Vieux Château
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Tarifs 2015 – Equipements sportifs municipaux
18/12/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Tarifs 2015 cimetière et occupation du domaine public
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Tarifs 2015 – Location des salles municipales
18/12/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Perception, contrôle et reversement des redevances d’occupation du domaine public communal (RODP) pour la distribution de gaz naturel par le SIGERLy
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Subventions complémentaires Club Sportif Neuvillois
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Educatif Local et Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Subventions
27/11/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Immeuble communal 15 rue Lefebvre – Vente amiable
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Convention de partenariat avec Prosport69 – Activité Natation
27/11/2014 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières – Demande de subvention : Rectificatif
23/10/2014 Institution Modification des commissions municipales
27/11/2014 Sécurité – Prévention des risques Adhésion à l’association AMARIS (Association Nationale des Communes pour la Maîtrise des Risques Technologiques Majeurs)
23/10/2014 Institution Désignation de représentants au Conseil Technique Paritaire : modification
27/11/2014 Intercommunalité Groupement de commande pour la fourniture d’électricité et de services associés
25/09/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification N°11 du PLU du Grand Lyon
23/10/2014 Institution Représentation du Conseil Municipal : Conseil d’Administration Acolade
27/11/2014 Tarifs Foire et Marchés 2015
25/09/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cimetière : convention extension
23/10/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Immeuble communal 15 rue Lefebvre : vente amiable
27/11/2014 Administration générale Suppression de l’emploi de Directeur de Cabinet
25/09/2014 Social - Solidarité Demande de subvention : Vilogia
23/10/2014 Administration générale Convention de partenariat avec l’école d’arts appliqués Presqu’île
27/11/2014 Administration générale Modification du poste de CAE
25/09/2014 Cadre de vie – Environnement Enquête publique Lépine
23/10/2014 Vie locale – Associations – Culture Participation financière des parents à l’échange scolaire
27/11/2014 Administration générale Concession de logements pour nécessité absolue de service
25/09/2014 Cadre de vie – Environnement Enquête publique Halte fluviale : Grand Lyon
23/10/2014 Vie locale – Associations – Culture Modification des tarifs de la médiathèque
27/11/2014 Institution Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks
25/09/2014 Vie locale – Associations – Culture Subvention CSN
23/10/2014 Administration générale Convention cadre d’adhésion au service Intérim du Centre de gestion de loa Fonction Publique Territoriale du Rhône (cdg69) pour la mise à disposition d’agents
27/11/2014 Transfert agence Pôle Emploi
25/09/2014 Vie locale – Associations – Culture Gestion des clés et des insignes
27/11/2014 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
25/09/2014 Administration générale Création d’un poste au service Police Municipale
""