Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/09/2014 Vie locale – Associations – Culture Subvention CSN
23/10/2014 Administration générale Convention cadre d’adhésion au service Intérim du Centre de gestion de loa Fonction Publique Territoriale du Rhône (cdg69) pour la mise à disposition d’agents
27/11/2014 Transfert agence Pôle Emploi
25/09/2014 Vie locale – Associations – Culture Gestion des clés et des insignes
27/11/2014 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
25/09/2014 Administration générale Création d’un poste au service Police Municipale
27/11/2014 Finances – Marchés publics Orgue de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption – Demande de subvention
25/09/2014 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/11/2014 Finances – Marchés publics Tarifs de la patinoire
20/06/2014 Institution Elections sénatoriales : délégués et titulaires de Neuville-sur-Saône
09/07/2014 Institution Correspondant défense
26/06/2014 Finances – Marchés publics Vallons des Torrières – Convention partenariat
09/07/2014 Intercommunalité Composition du Conseil de la Comunauté Urbaine
26/06/2014 Finances – Marchés publics Vallon des Torrières – Demande de subventions
25/09/2014 Institution Réglement intérieur du Conseil Municipal
26/06/2014 Finances – Marchés publics Vallon des Torrières – Convention collectivités
25/09/2014 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
26/06/2014 Education – Enfance – Jeunesse CEL-CLAS : Subventions
25/09/2014 Finances – Marchés publics Garantie d’emprunt : Harmonie de Neuville
26/06/2014 Finances – Marchés publics Indemnité conseil au receveur
25/09/2014 Finances – Marchés publics Redevance Occupation du Domaine Public : SIGERLy
26/06/2014 Finances – Marchés publics Subventions aux associations – solde 2014
25/09/2014 Institution Représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôptital Intercommunal Neuville/Fontaines
26/06/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente immeuble rue Lefebvre
26/06/2014 A reclasser Illuminations fin d’année – Convention de mise en oeuvre
26/06/2014 A reclasser Adhésion au Conseil Energie Partagée
26/06/2014 Administration générale Contrat à durée déterminée Comptabilité-Finances
22/05/2014 Administration générale Impact de la réforme des rythmes scolaires
26/06/2014 Administration générale Contrat en alternance – Paies
22/05/2014 Institution Commission communale des impôts directs
26/06/2014 Administration générale Elections professionnelles 2014
22/05/2014 Finances – Marchés publics Indemnités des conseillers délégués
26/06/2014 Institution Représentation au Syndicat Saône Mont d’Or
22/05/2014 Finances – Marchés publics Compte administratif 2013
26/06/2014 Institution Représentation à CentreNeuVille
22/05/2014 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2013
26/06/2014 Institution Commission transfert de charge du Grand Lyon
17/04/2014 Institution Désignation du représentant au sein du Conseil d’Administration de l’ADPM
17/04/2014 Institution Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de CentreNeuville
""