Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/11/2014 Sécurité – Prévention des risques Adhésion à l’association AMARIS (Association Nationale des Communes pour la Maîtrise des Risques Technologiques Majeurs)
23/10/2014 Institution Désignation de représentants au Conseil Technique Paritaire : modification
27/11/2014 Intercommunalité Groupement de commande pour la fourniture d’électricité et de services associés
25/09/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification N°11 du PLU du Grand Lyon
23/10/2014 Institution Représentation du Conseil Municipal : Conseil d’Administration Acolade
27/11/2014 Tarifs Foire et Marchés 2015
25/09/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cimetière : convention extension
23/10/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Immeuble communal 15 rue Lefebvre : vente amiable
27/11/2014 Administration générale Suppression de l’emploi de Directeur de Cabinet
26/06/2014 A reclasser Adhésion au Conseil Energie Partagée
26/06/2014 Administration générale Contrat à durée déterminée Comptabilité-Finances
22/05/2014 Administration générale Impact de la réforme des rythmes scolaires
26/06/2014 Administration générale Contrat en alternance – Paies
22/05/2014 Institution Commission communale des impôts directs
26/06/2014 Administration générale Elections professionnelles 2014
22/05/2014 Finances – Marchés publics Indemnités des conseillers délégués
26/06/2014 Institution Représentation au Syndicat Saône Mont d’Or
22/05/2014 Finances – Marchés publics Compte administratif 2013
26/06/2014 Institution Représentation à CentreNeuVille
22/05/2014 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2013
26/06/2014 Institution Commission transfert de charge du Grand Lyon
20/06/2014 Institution Elections sénatoriales : délégués et titulaires de Neuville-sur-Saône
09/07/2014 Institution Correspondant défense
26/06/2014 Finances – Marchés publics Vallons des Torrières – Convention partenariat
09/07/2014 Intercommunalité Composition du Conseil de la Comunauté Urbaine
26/06/2014 Finances – Marchés publics Vallon des Torrières – Demande de subventions
25/09/2014 Institution Réglement intérieur du Conseil Municipal
26/06/2014 Finances – Marchés publics Vallon des Torrières – Convention collectivités
25/09/2014 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
26/06/2014 Education – Enfance – Jeunesse CEL-CLAS : Subventions
25/09/2014 Finances – Marchés publics Garantie d’emprunt : Harmonie de Neuville
26/06/2014 Finances – Marchés publics Indemnité conseil au receveur
25/09/2014 Finances – Marchés publics Redevance Occupation du Domaine Public : SIGERLy
26/06/2014 Finances – Marchés publics Subventions aux associations – solde 2014
25/09/2014 Institution Représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôptital Intercommunal Neuville/Fontaines
26/06/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente immeuble rue Lefebvre
26/06/2014 A reclasser Illuminations fin d’année – Convention de mise en oeuvre
17/04/2014 Institution Désignation du représentant au CLIC
17/04/2014 Institution Désignation de représentants au Syndicat du Val de Saône
17/04/2014 Institution Désignation du représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôpital Intercommunal Neuville-Fontaines
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