Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/05/2014 Administration générale Modification du tableau des effectifs
17/04/2014 Institution Désignation du représentant à la Commission de Concilliation
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au Comité Technique Paritaire
17/04/2014 A reclasser Délégation au Maire
17/04/2014 Institution Désignation des représentants à la commission “Maîtrise d’Oeuvre”
17/04/2014 Indemnités des élus
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au CA du Conseil Communal d’Action Sociale
17/04/2014 Institution Désignation du représentant au sein du Conseil d’Administration de l’OGEC
17/04/2014 Institution Désignation des représentants à la Commission d’Appel d’Offres
17/04/2014 Institution Désignation du représentant au sein du Conseil d’Administration de l’ADPM
17/04/2014 Institution Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de CentreNeuville
17/04/2014 Institution Désignation de représentants au SRDC
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de l’Office de la Culture et de la Communication
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au Syndicat de Gendarmerie
17/04/2014 Institution Désignation du représentant au sein du Conseil d’Administration d’AIAD Saône Mont d’Or
17/04/2014 Institution Composition des commissions municipales
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au sein de l’AREP
17/04/2014 Institution Mise en place des commissions municipales
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au sein du Comité du Personnel
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Collège Jean Renoir
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au sein de la MJC
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au sein du CA de l’ASI
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au Conseil d’Administration d’Acolade (Balmont Neuville)
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de la Mission Locale
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au CISPD
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks
23/01/2014 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement de la gestion du Syndicat intercommunal de Gendarmerie de Neuville-sur-Saône
17/04/2014 Institution Composition des commissions municipales
23/01/2014 Finances – Marchés publics Bilan de la politique foncière 2013
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au SIGERLY
23/01/2014 Finances – Marchés publics Subvention groupes scolaires
17/04/2014 Finances – Marchés publics Subventions aux associations
23/01/2014 Intercommunalité Rapport 2012 du Grand Lyon sur la qualité et le prix de l’eau
17/04/2014 Finances – Marchés publics Taux fiscalité directe
23/01/2014 Finances – Marchés publics Ligne de trésorerie
23/01/2014 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
23/01/2014 Finances – Marchés publics Budget primitif 2014
27/02/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Copra Immobilier : conventions droit de passage et entretien des espaces verts
19/12/2013 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 3
""