Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au SIGERLY
23/01/2014 Finances – Marchés publics Subvention groupes scolaires
17/04/2014 Finances – Marchés publics Subventions aux associations
23/01/2014 Intercommunalité Rapport 2012 du Grand Lyon sur la qualité et le prix de l’eau
17/04/2014 Finances – Marchés publics Taux fiscalité directe
23/01/2014 Finances – Marchés publics Ligne de trésorerie
23/01/2014 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
23/01/2014 Finances – Marchés publics Budget primitif 2014
27/02/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Copra Immobilier : conventions droit de passage et entretien des espaces verts
19/12/2013 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 3
27/02/2014 Administration générale Personnel occasionnel Foire du 1er Mai
19/12/2013 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
27/02/2014 Restauration et reconstruction de l’orgue de l’église Node Dame de l’Assomption – Convention avec les Amis de l’Orgue
19/12/2013 Finances – Marchés publics Avances sur subventions
27/02/2014 Tarifs Service Jeunesse
24/10/2013 Vie locale – Associations – Culture Charte documentaire de la Médiathèque
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Clos du Billard
24/10/2013 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 2
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Neuville Utile
24/10/2013 Finances – Marchés publics Subvention CentreNeuville
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Terrain synthétique
24/10/2013 Administration générale Protection sociale complémentaire “Maintien du salaire”
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Gymnase spécialisé
24/10/2013 Intercommunalité Projet de PPRT
28/11/2013 Finances – Marchés publics Chapelle d’Ombreval
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Cimetière
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Boulodrome
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Droits de place
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Neuville Magazine
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Stade Jean Oboussier
28/11/2013 Education – Enfance – Jeunesse Réforme des rythmes scolaires
26/09/2013 Education – Enfance – Jeunesse Avenant convention avec l’AREP
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 COSEC
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Reprographies
26/09/2013 Education – Enfance – Jeunesse Utilisation du service périscolaire – convention SDIS
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Dojo
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Droit de stationnement des taxis
26/09/2013 Education – Enfance – Jeunesse Subventions CEL – CLAS
28/11/2013 Intercommunalité Rapport d’activité 2012 du Grand Lyon
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Emetteurs place Ampère
""