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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
05/04/2014 Institution Election du Maire
23/01/2014 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
05/04/2014 Institution Election des Adjoints au Maire
23/01/2014 Finances – Marchés publics Particpation aux frais de fonctionnement de la gestion du Syndicat intercommunal du Lycée Rosa-Parks
05/04/2014 Institution Fixation du nombre des Adjoints au Maire
23/01/2014 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement de la gestion du Syndicat intercommunal de Gendarmerie de Neuville-sur-Saône
17/04/2014 Institution Composition des commissions municipales
23/01/2014 Finances – Marchés publics Bilan de la politique foncière 2013
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au SIGERLY
23/01/2014 Finances – Marchés publics Subvention groupes scolaires
17/04/2014 Finances – Marchés publics Subventions aux associations
23/01/2014 Intercommunalité Rapport 2012 du Grand Lyon sur la qualité et le prix de l’eau
17/04/2014 Finances – Marchés publics Taux fiscalité directe
23/01/2014 Finances – Marchés publics Ligne de trésorerie
23/01/2014 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
26/09/2013 Finances – Marchés publics Avenant travaux église ND de l’Assomption
28/11/2013 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Régularisation hôpital
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Droits de voirie
26/09/2013 Education – Enfance – Jeunesse Approbation CEL – CLAS
28/11/2013 Finances – Marchés publics Remise gracieuse
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Espace Jean Vilar
26/09/2013 Education – Enfance – Jeunesse Convention ProSport69
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Patinoire
26/09/2013 Education – Enfance – Jeunesse Recrutements CEL
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Médiathèque
24/10/2013 Intercommunalité Groupement achat gaz -SIGERLy
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Salle de la Poste
24/10/2013 Vie locale – Associations – Culture Charte documentaire de la Médiathèque
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Clos du Billard
24/10/2013 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 2
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Neuville Utile
24/10/2013 Finances – Marchés publics Subvention CentreNeuville
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Terrain synthétique
24/10/2013 Administration générale Protection sociale complémentaire “Maintien du salaire”
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Gymnase spécialisé
24/10/2013 Intercommunalité Projet de PPRT
28/11/2013 Finances – Marchés publics Chapelle d’Ombreval
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Cimetière
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Boulodrome
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Droits de place
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