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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
07/12/2022 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession d’une parcelle de 932m² au profit de la Métropole de Lyon – Nouvelle délibération
07/12/2022 Economie locale Communication du bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO)
07/12/2022 Economie locale Subvention complémentaire à CentreNeuville pour le renouvellement du système de sonorisation du centre-ville
07/12/2022 Education – Enfance – Jeunesse Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre en vue de la construction d’une cuisine centrale et d’un espace de restauration collective
07/12/2022 Education – Enfance – Jeunesse Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres ad hoc “Restauration collective”
07/12/2022 Education – Enfance – Jeunesse Création d’une commission d’appel d’offres ad hoc relative au projet de création d’une nouvelle cuisine centrale – modalités de dépôt des listes en vue de sa constitution
07/12/2022 Social - Solidarité Logement social – Convention unique relative au dispositif de SAID et à la gestion partagée de la demande de logement social et des attributions 2023-2024
07/12/2022 Social - Solidarité Subvention 2022 à l’association PIMMS Médiation Lyon Métropole pour les permanences PIMMS mobile
07/12/2022 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du BP 2023
07/12/2022 Finances – Marchés publics Tarifs 2023 Médiathèque
07/12/2022 Finances – Marchés publics Tarifs 2023 des salles et équipements municipaux
07/12/2022 Finances – Marchés publics Tarifs 2023 foires et marchés
07/12/2022 Finances – Marchés publics Tarifs 2023 cimetière, occupation du domaine public et badges accès centre-ville
07/12/2022 Finances – Marchés publics Tarifs 2023 droits de terrasses
07/12/2022 Finances – Marchés publics Tarifs 2023 – Droit de stationnement des taxis
07/12/2022 Institution Désignation de représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes
07/12/2022 Administration générale Décisions du Maire
07/12/2022 Administration générale Adoption du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2022
07/12/2022 Administration générale Désignation du secrétaire de séance
07/12/2022 Administration générale Avis séance publique du Conseil municipal
27/10/2022 Vie locale – Associations – Culture Participation de la Commune au Festival culturel intercommunal “Saône en Scène 2022”
27/10/2022 Vie locale – Associations – Culture Aide aux projets d’animation – 2ème tranche
27/10/2022 Education – Enfance – Jeunesse Programmation du Contrat Éducatif Local (CEL) 2022-2023
27/10/2022 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières – Convention de délégation de gestion 2022
27/10/2022 Administration générale Mise à disposition du Coordinateur Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) auprès de la Mairie de Genay
27/10/2022 Administration générale Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
27/10/2022 Finances – Marchés publics Constitution d’une provision pour créances douteuses
27/10/2022 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n° 2
27/10/2022 Administration générale Programme de sobriété énergétique de la Ville de Neuville-sur-Saône
27/10/2022 Administration générale Projet de territoire de la CTM Val de Saône – Avis du Conseil Municipal
27/10/2022 Administration générale Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
27/10/2022 Administration générale Adoption du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2022
27/10/2022 Administration générale Désignation d’un secrétaire de séance
22/09/2022 Vie locale – Associations – Culture Convention d’utilisation tripartite des salles du gymnase intercommunal Rosa Parks, saison 2022 – 2023
22/09/2022 Vie locale – Associations – Culture Conventions d’utilisation des équipements communaux 2022 – 2023
22/09/2022 Cadre de vie – Environnement Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association “l’Hirondelle”
22/09/2022 Administration générale Vallon des Torrières – Approbation de la programmation 2022/2023 des animations pédagogiques dans le cadre de l’espace naturel sensible
22/09/2022 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières – Convention d’occupation d’un tènement privé pour la création et l’entretien de clairières
22/09/2022 Cadre de vie – Environnement GIP Maison Métropolitaine d’insertion pour l’emploi (MMI’e) – Avenant n°5 de la convention constitutive
22/09/2022 Sécurité – Prévention des risques Convention de coordination de la Police municipale et des Forces de sécurité de l’État
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