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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/09/2013 Intercommunalité Redevance d’occupation du domaine public communal – GRDF
20/12/2012 Administration générale Plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
28/02/2013 Finances – Marchés publics Demande de subventions
20/12/2012 Administration générale Protection sociale complémentaire
28/02/2013 Education – Enfance – Jeunesse Modification de la carte scolaire
20/12/2012 Administration générale Modification tableau des effectifs
28/02/2013 Les amis de l’Orgue de Neuville sur Saône
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarif salle de la Poste
28/02/2013 Administration générale Personnel occasionnel foire du 1er Mai
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Cimetière 2013
24/01/2013 Institution Création d’un 6ème bureau de votes
28/02/2013 Vallon des Torrières – demande de subvention
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Droits de voirie 2013
24/01/2013 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Neuville Magazine
24/01/2013 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2013
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Neuville Utile
24/01/2013 Finances – Marchés publics Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs emetteurs Place Ampère
24/01/2013 Finances – Marchés publics Syndicat intercommunal du lycée Rosa Park : Participation aux frais de fonctionnement
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Droit stationnement des taxis 2013
24/01/2013 Education – Enfance – Jeunesse Modification des rytmes scolaires : position de la commune
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs reprographies 2013
24/01/2013 Intercommunalité Mise en place du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Rhône
20/12/2012 Finances – Marchés publics Avances sur subventions
28/02/2013 Finances – Marchés publics Budget primitif
20/12/2012 Finances – Marchés publics Indemnité Conseil Receveur
28/02/2013 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
20/12/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Echange de terrain avec l’Opac du Rhône
28/02/2013 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe
20/12/2012 Intercommunalité Rapport sur la qualité et le prix de l’eau 2011
28/02/2013 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
20/12/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Permission de voirie France Télécom
28/02/2013 Finances – Marchés publics Ligne de trésorerie
27/09/2012 A reclasser Echange de terrain Commune/Alliade
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs terrain du Stade Jean Oboussier
25/10/2012 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Espace Jean Vilar 2013
25/10/2012 Finances – Marchés publics Subventions supplémentaires
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs terrain synthétique du Stade Jean Oboussier
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