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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/04/2013 Institution Désignation de représentants à CentreNeuVille
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarif salle de la Poste
28/02/2013 Administration générale Personnel occasionnel foire du 1er Mai
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Cimetière 2013
24/01/2013 Institution Création d’un 6ème bureau de votes
28/02/2013 Vallon des Torrières – demande de subvention
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Droits de voirie 2013
24/01/2013 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Neuville Magazine
24/01/2013 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2013
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Neuville Utile
24/01/2013 Finances – Marchés publics Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs emetteurs Place Ampère
24/01/2013 Finances – Marchés publics Syndicat intercommunal du lycée Rosa Park : Participation aux frais de fonctionnement
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Droit stationnement des taxis 2013
24/01/2013 Education – Enfance – Jeunesse Modification des rytmes scolaires : position de la commune
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs reprographies 2013
24/01/2013 Intercommunalité Mise en place du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Rhône
20/12/2012 Finances – Marchés publics Avances sur subventions
28/02/2013 Finances – Marchés publics Budget primitif
20/12/2012 Finances – Marchés publics Indemnité Conseil Receveur
28/02/2013 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
20/12/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Echange de terrain avec l’Opac du Rhône
28/02/2013 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe
20/12/2012 Intercommunalité Rapport sur la qualité et le prix de l’eau 2011
28/02/2013 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
20/12/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Permission de voirie France Télécom
28/02/2013 Finances – Marchés publics Ligne de trésorerie
20/12/2012 Administration générale Plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
28/02/2013 Finances – Marchés publics Demande de subventions
20/12/2012 Administration générale Protection sociale complémentaire
28/02/2013 Education – Enfance – Jeunesse Modification de la carte scolaire
20/12/2012 Administration générale Modification tableau des effectifs
28/02/2013 Les amis de l’Orgue de Neuville sur Saône
25/10/2012 A reclasser Salle des Familles – Règlement et tarifs
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Droits de place
27/09/2012 Education – Enfance – Jeunesse CEL-CLAS 2012/2013
25/10/2012 Intercommunalité Subvention de recapitulation Saône Mont d’Or
27/09/2012 Education – Enfance – Jeunesse Recrutement CEL-CLAS 2012/2013
25/10/2012 Intercommunalité Dissolution SITR
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