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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/09/2012 Intercommunalité Grand Lyon – Rapport annuel 2011, prix et qualité du service public d’élimination des déchets
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Chapelle d’Ombreval 2013
27/09/2012 Administration générale Modification du tableau des effectifs
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Clos du Billard 2013
27/09/2012 Administration générale Protection sociale
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs DOJO 2013
27/09/2012 Administration générale Modification du tableau des effectifs
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs COSEC 2013
27/09/2012 A reclasser Remboursement de frais
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Gymnase spécialisé 2013
27/09/2012 A reclasser Echange de terrain Commune/Alliade
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs terrain du Stade Jean Oboussier
25/10/2012 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Espace Jean Vilar 2013
25/10/2012 Finances – Marchés publics Subventions supplémentaires
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs terrain synthétique du Stade Jean Oboussier
25/10/2012 A reclasser Salle des Familles – Règlement et tarifs
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Droits de place
27/09/2012 Education – Enfance – Jeunesse CEL-CLAS 2012/2013
25/10/2012 Intercommunalité Subvention de recapitulation Saône Mont d’Or
27/09/2012 Education – Enfance – Jeunesse Recrutement CEL-CLAS 2012/2013
25/10/2012 Intercommunalité Dissolution SITR
27/09/2012 Education – Enfance – Jeunesse Subventions CEL-CLAS 2012/2013
25/10/2012 Intercommunalité Protocole de partenariat Greco avec le Grand Lyon
27/09/2012 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire Mission Locale
25/10/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification n°10 du PLU
22/03/2012 Education – Enfance – Jeunesse Convention Relais Assistantes Maternelles (RAM)
26/04/2012 A reclasser Désignation des délégués au Comité Technique Paritaire
22/03/2012 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations
28/06/2012 Finances – Marchés publics Compte à termes
22/03/2012 Vie locale – Associations – Culture Solde Subvention 2011 à l’Office de la Culture et de la Communication
28/06/2012 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/03/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux rénovation des façades du parc d’Ombreval
28/06/2012 Finances – Marchés publics Subvention pour évènement culturel
22/03/2012 Administration générale Convention AMPLIVIA – Réseau de télécommunications
28/06/2012 Finances – Marchés publics Avenant salle des Familles
22/03/2012 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/06/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Proposition achat CPAM
22/03/2012 Administration générale État des effectifs du dispositif du Parcours de Réussite Éducative
28/06/2012 Education – Enfance – Jeunesse Mise à jour subvention CEL
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