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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/03/2012 Finances – Marchés publics Subvention parking de la gare
26/04/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Proposition achat immeuble CPAM
22/03/2012 Education – Enfance – Jeunesse Convention Relais Assistantes Maternelles (RAM)
26/04/2012 A reclasser Désignation des délégués au Comité Technique Paritaire
22/03/2012 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations
28/06/2012 Finances – Marchés publics Compte à termes
22/03/2012 Vie locale – Associations – Culture Solde Subvention 2011 à l’Office de la Culture et de la Communication
28/06/2012 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/03/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux rénovation des façades du parc d’Ombreval
28/06/2012 Finances – Marchés publics Subvention pour évènement culturel
22/03/2012 Administration générale Convention AMPLIVIA – Réseau de télécommunications
28/06/2012 Finances – Marchés publics Avenant salle des Familles
22/03/2012 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/06/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Proposition achat CPAM
22/03/2012 Administration générale État des effectifs du dispositif du Parcours de Réussite Éducative
28/06/2012 Education – Enfance – Jeunesse Mise à jour subvention CEL
22/03/2012 Administration générale Poste Chef de Projet Politique de la Ville
28/06/2012 Education – Enfance – Jeunesse Pass’Sport Culture : barème et fonctionnement
26/01/2012 Intercommunalité Convention mise à disposition de service avec le SIGERLy
23/02/2012 Finances – Marchés publics Salle des Familles – Demande de subventions
26/01/2012 Administration générale Convention avec le Comité du Personnel
23/02/2012 Finances – Marchés publics Salle des Familles
15/12/2011 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
26/01/2012 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/Harmonie de Neuville
23/02/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination école Lucie Guimet
15/12/2011 Education – Enfance – Jeunesse Reconduction du portage du PRE par le CCAS pour 2012-2014
26/01/2012 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/CentreNeuVille
23/02/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquête publique : STEP Grand Lyon
15/12/2011 Social - Solidarité Avenant 2011/2014 : Contrat Urbain de Cohésion Sociale
26/01/2012 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/Maison des Jeunes et de la Culture
15/12/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenant au marché du Parc d’Ombreval
26/01/2012 Finances – Marchés publics Dématérialisation des actes budgétaires
15/12/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquête publique : Fibre optique
26/01/2012 Finances – Marchés publics Demande de subvention : Église
15/12/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Rénovation du Monument aux Morts
23/02/2012 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
15/12/2011 Intercommunalité Redevance occupation du domaine public : GRDF
23/02/2012 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2012
15/12/2011 Administration générale Vacations funéraires
23/02/2012 Finances – Marchés publics Taux fiscalité directe
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