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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/04/2012 Finances – Marchés publics Compte administratif 2011
28/06/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Echange de terrain Commune/Alliade
26/04/2012 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2011
28/06/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification n°10 du PLU
26/04/2012 Education – Enfance – Jeunesse Tarifs pôle Éducation Enfance Jeunesse
28/06/2012 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/04/2012 Finances – Marchés publics Moyen de paiement CESU
28/06/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Appel à projet : cession et projet de réhabilitation du Vieux Château
22/03/2012 Social - Solidarité Programmation et subventions Politique de la Ville 2012 et “Ville Vie Vacances” 2012
26/04/2012 Education – Enfance – Jeunesse Permanence Petite Enfance : convention
22/03/2012 Social - Solidarité Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
26/04/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénominations de voies
22/03/2012 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
26/04/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Droit de préemption parcelle AE 216
22/03/2012 Finances – Marchés publics Subvention parking de la gare
26/04/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Proposition achat immeuble CPAM
22/03/2012 Education – Enfance – Jeunesse Convention Relais Assistantes Maternelles (RAM)
26/04/2012 A reclasser Désignation des délégués au Comité Technique Paritaire
15/12/2011 Administration générale Vacations funéraires
23/02/2012 Finances – Marchés publics Taux fiscalité directe
26/01/2012 Finances – Marchés publics Débat d’Orientation Budgétaire
23/02/2012 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
26/01/2012 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
23/02/2012 Finances – Marchés publics Reconduction ligne de trésorerie
26/01/2012 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel engagement des subventions
23/02/2012 Finances – Marchés publics Indemnité conseil – Receveur municipal
26/01/2012 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie
23/02/2012 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières – Demande de subvention
26/01/2012 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat du Lycée Rosa Parks
23/02/2012 Administration générale Régime indemnitaire
26/01/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente parcelle de terrain rue Pierre Dupont
23/02/2012 Administration générale Personnel occasionnel – Foire du 1er mai
26/01/2012 Intercommunalité Convention mise à disposition de service avec le SIGERLy
23/02/2012 Finances – Marchés publics Salle des Familles – Demande de subventions
26/01/2012 Administration générale Convention avec le Comité du Personnel
23/02/2012 Finances – Marchés publics Salle des Familles
15/12/2011 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
26/01/2012 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/Harmonie de Neuville
23/02/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination école Lucie Guimet
15/12/2011 Education – Enfance – Jeunesse Reconduction du portage du PRE par le CCAS pour 2012-2014
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