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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/03/2012 Administration générale Convention AMPLIVIA – Réseau de télécommunications
28/06/2012 Finances – Marchés publics Avenant salle des Familles
22/03/2012 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/06/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Proposition achat CPAM
22/03/2012 Administration générale État des effectifs du dispositif du Parcours de Réussite Éducative
28/06/2012 Education – Enfance – Jeunesse Mise à jour subvention CEL
22/03/2012 Administration générale Poste Chef de Projet Politique de la Ville
28/06/2012 Education – Enfance – Jeunesse Pass’Sport Culture : barème et fonctionnement
26/04/2012 Finances – Marchés publics Compte administratif 2011
28/06/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Echange de terrain Commune/Alliade
26/04/2012 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2011
28/06/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification n°10 du PLU
26/04/2012 Education – Enfance – Jeunesse Tarifs pôle Éducation Enfance Jeunesse
28/06/2012 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/04/2012 Finances – Marchés publics Moyen de paiement CESU
28/06/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Appel à projet : cession et projet de réhabilitation du Vieux Château
22/03/2012 Social - Solidarité Programmation et subventions Politique de la Ville 2012 et “Ville Vie Vacances” 2012
26/04/2012 Education – Enfance – Jeunesse Permanence Petite Enfance : convention
15/12/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenant au marché du Parc d’Ombreval
26/01/2012 Finances – Marchés publics Dématérialisation des actes budgétaires
15/12/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquête publique : Fibre optique
26/01/2012 Finances – Marchés publics Demande de subvention : Église
15/12/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Rénovation du Monument aux Morts
23/02/2012 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
15/12/2011 Intercommunalité Redevance occupation du domaine public : GRDF
23/02/2012 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2012
15/12/2011 Administration générale Vacations funéraires
23/02/2012 Finances – Marchés publics Taux fiscalité directe
26/01/2012 Finances – Marchés publics Débat d’Orientation Budgétaire
23/02/2012 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
26/01/2012 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
23/02/2012 Finances – Marchés publics Reconduction ligne de trésorerie
26/01/2012 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel engagement des subventions
23/02/2012 Finances – Marchés publics Indemnité conseil – Receveur municipal
26/01/2012 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie
23/02/2012 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières – Demande de subvention
26/01/2012 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat du Lycée Rosa Parks
23/02/2012 Administration générale Régime indemnitaire
26/01/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente parcelle de terrain rue Pierre Dupont
23/02/2012 Administration générale Personnel occasionnel – Foire du 1er mai
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