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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/01/2012 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
23/02/2012 Finances – Marchés publics Reconduction ligne de trésorerie
26/01/2012 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel engagement des subventions
23/02/2012 Finances – Marchés publics Indemnité conseil – Receveur municipal
26/01/2012 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie
23/02/2012 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières – Demande de subvention
26/01/2012 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat du Lycée Rosa Parks
23/02/2012 Administration générale Régime indemnitaire
26/01/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente parcelle de terrain rue Pierre Dupont
23/02/2012 Administration générale Personnel occasionnel – Foire du 1er mai
26/01/2012 Intercommunalité Convention mise à disposition de service avec le SIGERLy
23/02/2012 Finances – Marchés publics Salle des Familles – Demande de subventions
27/10/2011 Finances – Marchés publics Ré-informatisation médiathèque Jacques Brel : subvention
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Mise à disposition du Dojo
15/12/2011 Administration générale Augmentation du temps de travail
27/10/2011 Vie locale – Associations – Culture Révision critique des dons
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Mise à disposition du COSEC
27/10/2011 Social - Solidarité Convention cadre : prévention spécialisée
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Gymnase spécialisé
27/10/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de terrains zone en Champagne : modification n° 2
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Location terrain stade Jean Oboussier
27/10/2011 Social - Solidarité Convention Etat : rectification
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : terrain synthétique
27/10/2011 Administration générale Création poste chargé de mission : Coordination PRE/Vie Associative
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Médiathèque
27/10/2011 Administration générale Création postes non permanents à temps non complets
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Droits de places
27/10/2011 Administration générale Régime indemnitaire : Indemnité de Performance et de Fonction (IPF)
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Cimetière
27/10/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention SNCF : parking de la gare
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Droits de voirie
27/10/2011 Administration générale Régime indemnitaire : Prime de Fonction et de Résultat (PFR)
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Neuville Magazine
27/10/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Parcelles AD 487 à AD 490 : Classement
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Neuville Utile
15/12/2011 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 1
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Émetteurs place Ampère
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 – Espace Jean Vilar
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Droit de stationnement des taxis
22/09/2011 Intercommunalité Rapport annuel 2010 du Grand Lyon
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