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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/10/2011 Administration générale Régime indemnitaire : Prime de Fonction et de Résultat (PFR)
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Neuville Magazine
27/10/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Parcelles AD 487 à AD 490 : Classement
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Neuville Utile
15/12/2011 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 1
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Émetteurs place Ampère
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 – Espace Jean Vilar
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Droit de stationnement des taxis
24/03/2011 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2010
23/06/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquête publique UNIVAR
24/03/2011 Finances – Marchés publics Etat formation des élus
23/06/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme PPRT autour de BASF et COATEX
24/03/2011 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
23/06/2011 Administration générale Études surveillées : création 8 postes non titulaires à temps non complet
24/03/2011 Finances – Marchés publics Subvention aux associations
23/06/2011 Intercommunalité Schéma Départemental de Coopération intercommunale
24/03/2011 Administration générale Avenant contrat agent de développement
23/06/2011 Social - Solidarité Navette – Convention avec le Sytral
24/03/2011 Finances – Marchés publics Avenant aux travaux “création d’une allée et d’un parvis
22/09/2011 Finances – Marchés publics Numérisation du Cinéma Rex
28/04/2011 Finances – Marchés publics Régularisation subventions
22/09/2011 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle NBA
28/04/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention de mise en fourrière
22/09/2011 Finances – Marchés publics Subvention groupes scolaires
28/04/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de parcelle au Grand Lyon : rue P. Dupont
22/09/2011 Convention SDIS
28/04/2011 Cadre de vie – Environnement Programmation projet nature : Vallon des Torrières
22/09/2011 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/04/2011 Education – Enfance – Jeunesse Projet Éducatif Local
22/09/2011 Finances – Marchés publics Création opération équipement – Salle des Familles
28/04/2011 Finances – Marchés publics Complexe sportif de l’Étang : tarifs complémentaires
22/09/2011 Education – Enfance – Jeunesse Programmation CEL/CLAS
23/06/2011 Finances – Marchés publics Indemnités conseil receveur municipal
22/09/2011 Education – Enfance – Jeunesse Recrutement CEL/CLAS
23/06/2011 Social - Solidarité Convention château d’eau
22/09/2011 Education – Enfance – Jeunesse Subvention CEL/CLAS
23/06/2011 Social - Solidarité Convention avec l’Etat – Vidéo protection
22/09/2011 Social - Solidarité Navette – Convention avec le Sytral
24/03/2011 Finances – Marchés publics Compte administratif 2010
23/06/2011 Administration générale Modification du tableau des effectifs
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