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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/09/2011 Education – Enfance – Jeunesse Subvention CEL/CLAS
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs de location 2011 : Dojo
27/01/2011 Finances – Marchés publics Terrain synthétique de football : Stade Oboussier
24/02/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de parcelles : Hôpital
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs de location 2011 : Gymnase spécialisé
24/02/2011 Social - Solidarité Programmation et Subventions Politique de la Ville 2011 Et “Ville, Vie, Vacances” 2011
14/12/2010 Administration générale Augmentation du temps de travail
24/02/2011 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2011
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Photocopies de documents administratifs
24/02/2011 Finances – Marchés publics Vote taux fiscalité directe
27/01/2011 Intercommunalité Participation aux frais de fonctionnement : gymnase Rosa Parks
24/02/2011 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
27/01/2011 Intercommunalité Participation aux frais de fonctionnement : Syndicat de gendarmerie
24/02/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bonification du Coefficient d’Occupation des Sols (COS)
27/01/2011 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel Conseil Général : Engagement des subventions 2011
24/02/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification n° 8 du Plan Local d’Urbanisme
27/01/2011 Finances – Marchés publics Subvention au titre du Programme d’Intérêt Général Loyers Maîtrisés
24/02/2011 Finances – Marchés publics Demande subvention Monument aux Morts
27/01/2011 Administration générale Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône
24/02/2011 A reclasser Représentation de la commune au sein de CentreNeuVille
27/01/2011 Education – Enfance – Jeunesse Subvention CEJ
24/02/2011 Finances – Marchés publics Remise en état et extension du système de vidéo-protection
27/01/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Révision n° 1 du PLU du Grand Lyon
24/02/2011 Intercommunalité Rapport concession électricité et gaz : SIGERLy
27/01/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Projet traitement des eaux de ruissellement agricole sur les communes de Neuville-sur-Saône et de Montanay
24/02/2011 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Enfance Jeunesse 2011/2014
27/01/2011 Administration générale Foire du 1er Mai – Personnel occasionnel
24/02/2011 Finances – Marchés publics Création opération équipement : vidéo-protection
27/01/2011 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires
24/02/2011 Intercommunalité Convention Commune/SIGERLy : vidéo-protection
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs de location 2011 : Stade Jean Oboussier
27/01/2011 Social - Solidarité Convention avec le Centre de Formation des Etats-Unis (CFEU)
24/02/2011 Finances – Marchés publics Renouvellement d’une ligne de trésorerie
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs de location 2011 : terrain synthétique
27/01/2011 Social - Solidarité Plan local de l’habitat – Mise en conformité avec la loi n° 2009-323 du 25.03.2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion – Actualisation de la fiche communale
24/02/2011 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
28/10/2010 Administration générale Recrutement d’agents recenseurs
14/12/2010 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 1
28/10/2010 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel avec le Conseil Général
14/12/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
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