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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/10/2010 Administration générale Recrutement d’agents recenseurs
14/12/2010 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 1
28/10/2010 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel avec le Conseil Général
14/12/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/10/2010 Intercommunalité Rapport annuel Grand Lyon : prix et qualité du service public de l’élimination des déchets
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Occupation de l’Espace Jean Vilar
28/10/2010 Intercommunalité Convention cadre qualité propreté
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
28/10/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation dépôt de permis de construire
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Mise à disposition du Clos du Billard
28/10/2010 Intercommunalité Rapport annuel 2009 Grand Lyon
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Médiathèque
14/12/2010 Vie locale – Associations – Culture Création d’un Pass Culture
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Droits de place
14/12/2010 Institution Composition commissions municipales
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Cimetière
14/12/2010 Institution Commission de cohérence
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Droits de voirie
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Syndicat Intercommunal de télévision Genay – Rochetaillée
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Publicité Bulletin Municipal
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Syndicat Rhodanien de développement du câble
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Guide Neuville Utile
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Comité du personnel communal
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Ludothèque
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Mission Locale
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Droit de stationnement des taxis
27/05/2010 Economie locale Dérogation au repos dominical : avis de la commune
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Tarifs
28/10/2010 Finances – Marchés publics Budget Supplémentaire 2010
27/05/2010 Cadre de vie – Environnement Projet Nature : Vallon des Torrières
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Subventions
28/10/2010 Finances – Marchés publics Création opération équipement : terrain de football synthétique
27/05/2010 Finances – Marchés publics Redevance d’occupation du domaine public
23/09/2010 Administration générale Création 3 postes de maîtres-nageurs sauveteurs
28/10/2010 Institution Passeport réussite : désignation d’un conseiller municipal
27/05/2010 Administration générale Mission d’inspection en matière d’hygiène et sécurité
23/09/2010 Finances – Marchés publics Tarifs service animation/jeunesse
24/06/2010 Administration générale Compte Epargne Temps
23/09/2010 Finances – Marchés publics Tarifs accueil loisirs enfants
24/06/2010 Finances – Marchés publics Subventions Cinéma Rex
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