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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
14/12/2010 Institution Commission de cohérence
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Droits de voirie
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Syndicat Intercommunal de télévision Genay – Rochetaillée
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Publicité Bulletin Municipal
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Syndicat Rhodanien de développement du câble
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Guide Neuville Utile
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Comité du personnel communal
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Ludothèque
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Mission Locale
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Droit de stationnement des taxis
14/12/2010 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs de location 2011 : Boulodrome
14/12/2010 Intercommunalité Convention de mutualisation
14/12/2010 Finances – Marchés publics Avances sur subventions
28/10/2010 Administration générale Recrutement d’agents recenseurs
14/12/2010 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 1
28/10/2010 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel avec le Conseil Général
14/12/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/10/2010 Intercommunalité Rapport annuel Grand Lyon : prix et qualité du service public de l’élimination des déchets
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Occupation de l’Espace Jean Vilar
28/10/2010 Intercommunalité Convention cadre qualité propreté
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
28/10/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation dépôt de permis de construire
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Mise à disposition du Clos du Billard
28/10/2010 Intercommunalité Rapport annuel 2009 Grand Lyon
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Médiathèque
24/06/2010 A reclasser Délégués au Conseil d’Administration du CCAS : élection de la liste
23/09/2010 Finances – Marchés publics Exonération taxe sur spectacles des Clubs sportifs
23/09/2010 Administration générale Expérimentation entretien annuel d’activité
23/09/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation Permis de construire
27/05/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenants travaux église
23/09/2010 Finances – Marchés publics Produits irrécouvrables
23/09/2010 Intercommunalité Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon
27/05/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/09/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/09/2010 Intercommunalité Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon : évaluation des charges
27/05/2010 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2010
23/09/2010 Administration générale Réorganisation et modification du tableau des effectifs
23/09/2010 Intercommunalité Adhésion de Lissieu au sein du Grand Lyon : composition Conseil de Communauté
27/05/2010 Finances – Marchés publics Tarifs mise en fourrière
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