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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Mission Locale
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Droit de stationnement des taxis
14/12/2010 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs de location 2011 : Boulodrome
14/12/2010 Intercommunalité Convention de mutualisation
14/12/2010 Finances – Marchés publics Avances sur subventions
28/10/2010 Administration générale Recrutement d’agents recenseurs
14/12/2010 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 1
28/10/2010 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel avec le Conseil Général
14/12/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/10/2010 Intercommunalité Rapport annuel Grand Lyon : prix et qualité du service public de l’élimination des déchets
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Occupation de l’Espace Jean Vilar
28/10/2010 Intercommunalité Convention cadre qualité propreté
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
28/10/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation dépôt de permis de construire
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Mise à disposition du Clos du Billard
28/10/2010 Intercommunalité Rapport annuel 2009 Grand Lyon
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Médiathèque
14/12/2010 Vie locale – Associations – Culture Création d’un Pass Culture
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Droits de place
14/12/2010 Institution Composition commissions municipales
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Cimetière
14/12/2010 Institution Commission de cohérence
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Droits de voirie
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Syndicat Intercommunal de télévision Genay – Rochetaillée
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Publicité Bulletin Municipal
27/05/2010 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2010
23/09/2010 Administration générale Réorganisation et modification du tableau des effectifs
23/09/2010 Intercommunalité Adhésion de Lissieu au sein du Grand Lyon : composition Conseil de Communauté
27/05/2010 Finances – Marchés publics Tarifs mise en fourrière
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse Approbation CEL/CLAS 2010-2011
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse Création d’un passeport réussite
27/05/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme SCOT : avis de la commune
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Recrutements
23/09/2010 Finances – Marchés publics Taux cotisation communale DEXIA SOFCAP
27/05/2010 Economie locale Dérogation au repos dominical : avis de la commune
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Tarifs
28/10/2010 Finances – Marchés publics Budget Supplémentaire 2010
27/05/2010 Cadre de vie – Environnement Projet Nature : Vallon des Torrières
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Subventions
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