Neuville sur Saône

Date de séanceRubriquesObjetFichier
24/06/2010 Administration générale Compte Epargne Temps
23/09/2010 Finances – Marchés publics Tarifs accueil loisirs enfants
24/06/2010 Finances – Marchés publics Subventions Cinéma Rex
23/09/2010 Finances – Marchés publics Pénalités garderie
24/06/2010 Finances – Marchés publics Ouverture de compte à terme
23/09/2010 Finances – Marchés publics Pénalités transport scolaire
24/06/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition de parcelles : Notre-Dame de Bellegarde
23/09/2010 Finances – Marchés publics Tarifs crèche et halte-garderie
24/06/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de parcelles : Hôpital
23/09/2010 Intercommunalité SIGERLy : Convention prise en charge Eclairage Public
24/06/2010 A reclasser Délégués au Conseil d’Administration du CCAS : élection de la liste
23/09/2010 Finances – Marchés publics Exonération taxe sur spectacles des Clubs sportifs
23/09/2010 Administration générale Expérimentation entretien annuel d’activité
23/09/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation Permis de construire
27/05/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenants travaux église
23/09/2010 Finances – Marchés publics Produits irrécouvrables
23/09/2010 Intercommunalité Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon
27/05/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/09/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/09/2010 Intercommunalité Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon : évaluation des charges
27/05/2010 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2010
23/09/2010 Administration générale Réorganisation et modification du tableau des effectifs
23/09/2010 Intercommunalité Adhésion de Lissieu au sein du Grand Lyon : composition Conseil de Communauté
27/05/2010 Finances – Marchés publics Tarifs mise en fourrière
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse Approbation CEL/CLAS 2010-2011
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse Création d’un passeport réussite
28/01/2010 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
25/03/2010 Finances – Marchés publics Formation des élus
28/01/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de terrain à Sanofi Aventis
25/03/2010 Finances – Marchés publics Compte Administratif 2009
22/10/2009 Finances – Marchés publics Rapport Chambre Régionale des Comptes
28/01/2010 Finances – Marchés publics Subvention d’investissement : Crèche Les Petits Gones
25/03/2010 Finances – Marchés publics Compte de Gestion 2009
22/10/2009 Finances – Marchés publics Budget Supplémentaire
28/01/2010 Intercommunalité Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement
25/03/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan Local d’Urbanisme : Modification n° 7
22/10/2009 Vie locale – Associations – Culture Convention générale Commune/Mission Locale
28/01/2010 Intercommunalité Syndicat du Lycée Rosa Parks : Participation aux frais de fonctionnement
25/03/2010 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/Alfa 3A
22/10/2009 Cadre de vie – Environnement Enquête publique : déversoir d’orages
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