Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/05/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme SCOT : avis de la commune
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Recrutements
23/09/2010 Finances – Marchés publics Taux cotisation communale DEXIA SOFCAP
27/05/2010 Economie locale Dérogation au repos dominical : avis de la commune
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Tarifs
28/10/2010 Finances – Marchés publics Budget Supplémentaire 2010
27/05/2010 Cadre de vie – Environnement Projet Nature : Vallon des Torrières
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Subventions
28/10/2010 Finances – Marchés publics Création opération équipement : terrain de football synthétique
27/05/2010 Finances – Marchés publics Redevance d’occupation du domaine public
23/09/2010 Administration générale Création 3 postes de maîtres-nageurs sauveteurs
28/10/2010 Institution Passeport réussite : désignation d’un conseiller municipal
27/05/2010 Administration générale Mission d’inspection en matière d’hygiène et sécurité
23/09/2010 Finances – Marchés publics Tarifs service animation/jeunesse
24/06/2010 Administration générale Compte Epargne Temps
23/09/2010 Finances – Marchés publics Tarifs accueil loisirs enfants
24/06/2010 Finances – Marchés publics Subventions Cinéma Rex
23/09/2010 Finances – Marchés publics Pénalités garderie
24/06/2010 Finances – Marchés publics Ouverture de compte à terme
23/09/2010 Finances – Marchés publics Pénalités transport scolaire
24/06/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition de parcelles : Notre-Dame de Bellegarde
23/09/2010 Finances – Marchés publics Tarifs crèche et halte-garderie
24/06/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de parcelles : Hôpital
23/09/2010 Intercommunalité SIGERLy : Convention prise en charge Eclairage Public
24/06/2010 A reclasser Délégués au Conseil d’Administration du CCAS : élection de la liste
23/09/2010 Finances – Marchés publics Exonération taxe sur spectacles des Clubs sportifs
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Cimetière
25/02/2010 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
25/03/2010 A reclasser Règlement intérieur : adjonction dispositions
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
25/02/2010 Finances – Marchés publics Financement informatique : Médecine scolaire
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Occupation de l’Espace Jean Vilar
25/02/2010 Finances – Marchés publics Ouverture d’une ligne budgétaire
28/01/2010 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires
25/02/2010 A reclasser Délégation du Conseil Municipal
28/01/2010 Finances – Marchés publics Aide exceptionnelle : Solidarité Haïti
25/02/2010 Finances – Marchés publics Budget primitif 2010
28/01/2010 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
25/03/2010 Finances – Marchés publics Formation des élus
28/01/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de terrain à Sanofi Aventis
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