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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/09/2010 Intercommunalité SIGERLy : Convention prise en charge Eclairage Public
24/06/2010 A reclasser Délégués au Conseil d’Administration du CCAS : élection de la liste
23/09/2010 Finances – Marchés publics Exonération taxe sur spectacles des Clubs sportifs
23/09/2010 Administration générale Expérimentation entretien annuel d’activité
23/09/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation Permis de construire
27/05/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenants travaux église
23/09/2010 Finances – Marchés publics Produits irrécouvrables
23/09/2010 Intercommunalité Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon
27/05/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/09/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/09/2010 Intercommunalité Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon : évaluation des charges
27/05/2010 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2010
23/09/2010 Administration générale Réorganisation et modification du tableau des effectifs
23/09/2010 Intercommunalité Adhésion de Lissieu au sein du Grand Lyon : composition Conseil de Communauté
27/05/2010 Finances – Marchés publics Tarifs mise en fourrière
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse Approbation CEL/CLAS 2010-2011
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse Création d’un passeport réussite
27/05/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme SCOT : avis de la commune
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Recrutements
23/09/2010 Finances – Marchés publics Taux cotisation communale DEXIA SOFCAP
27/05/2010 Economie locale Dérogation au repos dominical : avis de la commune
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Tarifs
28/10/2010 Finances – Marchés publics Budget Supplémentaire 2010
27/05/2010 Cadre de vie – Environnement Projet Nature : Vallon des Torrières
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Subventions
28/10/2010 Finances – Marchés publics Création opération équipement : terrain de football synthétique
22/10/2009 Finances – Marchés publics Budget Supplémentaire
28/01/2010 Intercommunalité Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement
25/03/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan Local d’Urbanisme : Modification n° 7
22/10/2009 Vie locale – Associations – Culture Convention générale Commune/Mission Locale
28/01/2010 Intercommunalité Syndicat du Lycée Rosa Parks : Participation aux frais de fonctionnement
25/03/2010 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/Alfa 3A
22/10/2009 Cadre de vie – Environnement Enquête publique : déversoir d’orages
25/02/2010 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe
25/03/2010 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/Crèche Les Petits Gones
17/12/2009 Finances – Marchés publics Demande de subvention Ville Vie Vacances
25/02/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/03/2010 Administration générale Régime indemnitaire : filière technique
17/12/2009 Administration générale Rémunération du personnel occasionnel : animations Jeunes et Centre de Loisirs
25/02/2010 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
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