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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/03/2010 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/Alfa 3A
22/10/2009 Cadre de vie – Environnement Enquête publique : déversoir d’orages
25/02/2010 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe
25/03/2010 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/Crèche Les Petits Gones
17/12/2009 Finances – Marchés publics Demande de subvention Ville Vie Vacances
25/02/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/03/2010 Administration générale Régime indemnitaire : filière technique
17/12/2009 Administration générale Rémunération du personnel occasionnel : animations Jeunes et Centre de Loisirs
25/02/2010 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
25/03/2010 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
17/12/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/02/2010 Administration générale Régime indemnitaire : filière médico-sociale
25/03/2010 Sécurité – Prévention des risques Convention victimisation
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Guide Neuville Utile
25/02/2010 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
25/03/2010 Finances – Marchés publics Convention évènements culturels / sportifs
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Droits de voirie
25/02/2010 Finances – Marchés publics Création opération d’équipement : Parc Ombreval
25/03/2010 Social - Solidarité Programmation et Subventions Politique de la Ville 2010 Et “Ville, Vie, Vacances” 2010
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Cimetière
25/02/2010 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
25/03/2010 A reclasser Règlement intérieur : adjonction dispositions
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
25/02/2010 Finances – Marchés publics Financement informatique : Médecine scolaire
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Occupation de l’Espace Jean Vilar
25/02/2010 Finances – Marchés publics Ouverture d’une ligne budgétaire
28/01/2010 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires
25/02/2010 A reclasser Délégation du Conseil Municipal
28/05/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Extension du cimetière communal : autorisation
23/07/2009 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle CSN
22/10/2009 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Ecole Bony
28/05/2009 Social - Solidarité Programmation Politique de la Ville 2009
23/07/2009 Sécurité – Prévention des risques Convention ADAVEM
22/10/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/05/2009 Administration générale Stagiaire “Politique de la Ville” : Gratification
23/07/2009 Vie locale – Associations – Culture Convention d’objectifs et de gestion : MJC
22/10/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs : Réforme CCAS
28/05/2009 Finances – Marchés publics Activités du Service Jeunesse : Tarifs
24/09/2009 Finances – Marchés publics Nymphée : demande de subvention à l’Etat
28/05/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Extension du cimetière communal : déclassement voirie
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