Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/03/2010 A reclasser Règlement intérieur : adjonction dispositions
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
25/02/2010 Finances – Marchés publics Financement informatique : Médecine scolaire
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Occupation de l’Espace Jean Vilar
25/02/2010 Finances – Marchés publics Ouverture d’une ligne budgétaire
28/01/2010 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires
25/02/2010 A reclasser Délégation du Conseil Municipal
28/01/2010 Finances – Marchés publics Aide exceptionnelle : Solidarité Haïti
25/02/2010 Finances – Marchés publics Budget primitif 2010
28/01/2010 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
25/03/2010 Finances – Marchés publics Formation des élus
28/01/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de terrain à Sanofi Aventis
25/03/2010 Finances – Marchés publics Compte Administratif 2009
22/10/2009 Finances – Marchés publics Rapport Chambre Régionale des Comptes
28/01/2010 Finances – Marchés publics Subvention d’investissement : Crèche Les Petits Gones
25/03/2010 Finances – Marchés publics Compte de Gestion 2009
22/10/2009 Finances – Marchés publics Budget Supplémentaire
28/01/2010 Intercommunalité Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement
25/03/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan Local d’Urbanisme : Modification n° 7
22/10/2009 Vie locale – Associations – Culture Convention générale Commune/Mission Locale
28/01/2010 Intercommunalité Syndicat du Lycée Rosa Parks : Participation aux frais de fonctionnement
25/03/2010 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/Alfa 3A
22/10/2009 Cadre de vie – Environnement Enquête publique : déversoir d’orages
25/02/2010 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe
25/03/2010 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/Crèche Les Petits Gones
17/12/2009 Finances – Marchés publics Demande de subvention Ville Vie Vacances
25/02/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/03/2010 Administration générale Régime indemnitaire : filière technique
28/05/2009 Finances – Marchés publics Transports scolaires : Tarifs
25/06/2009 Finances – Marchés publics Demande de subvention : réfection terrain de football
24/09/2009 Intercommunalité Extension des compétences du Grand Lyon
28/05/2009 Finances – Marchés publics Garderies périscolaires : Tarifs
25/06/2009 Vie locale – Associations – Culture Conservation d’objets d’art
24/09/2009 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel : Conseil Général du Rhône
28/05/2009 Finances – Marchés publics Compte Administratif 2008
25/06/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
24/09/2009 Education – Enfance – Jeunesse Approbation CEL 2009/2010
28/05/2009 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
25/06/2009 Administration générale Responsable Espace Jeunesse : création de poste
24/09/2009 Intercommunalité Avis sur révision n° 1 du PLU
""