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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
17/12/2009 Finances – Marchés publics Demande de subvention Ville Vie Vacances
25/02/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/03/2010 Administration générale Régime indemnitaire : filière technique
17/12/2009 Administration générale Rémunération du personnel occasionnel : animations Jeunes et Centre de Loisirs
25/02/2010 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
25/03/2010 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
17/12/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/02/2010 Administration générale Régime indemnitaire : filière médico-sociale
25/03/2010 Sécurité – Prévention des risques Convention victimisation
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Guide Neuville Utile
25/02/2010 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
25/03/2010 Finances – Marchés publics Convention évènements culturels / sportifs
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Droits de voirie
25/02/2010 Finances – Marchés publics Création opération d’équipement : Parc Ombreval
25/03/2010 Social - Solidarité Programmation et Subventions Politique de la Ville 2010 Et “Ville, Vie, Vacances” 2010
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Cimetière
25/02/2010 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
25/03/2010 A reclasser Règlement intérieur : adjonction dispositions
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
25/02/2010 Finances – Marchés publics Financement informatique : Médecine scolaire
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Occupation de l’Espace Jean Vilar
25/02/2010 Finances – Marchés publics Ouverture d’une ligne budgétaire
28/01/2010 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires
25/02/2010 A reclasser Délégation du Conseil Municipal
28/01/2010 Finances – Marchés publics Aide exceptionnelle : Solidarité Haïti
25/02/2010 Finances – Marchés publics Budget primitif 2010
28/01/2010 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
25/03/2010 Finances – Marchés publics Formation des élus
28/05/2009 Administration générale Stagiaire “Politique de la Ville” : Gratification
23/07/2009 Vie locale – Associations – Culture Convention d’objectifs et de gestion : MJC
22/10/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs : Réforme CCAS
28/05/2009 Finances – Marchés publics Activités du Service Jeunesse : Tarifs
24/09/2009 Finances – Marchés publics Nymphée : demande de subvention à l’Etat
28/05/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Extension du cimetière communal : déclassement voirie
24/09/2009 Dénomination Halte Fluviale
28/05/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Échange de terrains : régularisation
24/09/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/05/2009 Social - Solidarité Convention Communauté Urbaine : logements locatifs
24/09/2009 Administration générale Contrat Éducatif Local : Recrutements
25/06/2009 Finances – Marchés publics Garantie d’emprunt : Saône Mont d’Or – Aide à domicile
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