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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/09/2022 Administration générale Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
22/09/2022 Administration générale Mise à disposition de personnel associatif auprès du service périscolaire
22/09/2022 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/09/2022 Administration générale Modification du règlement intérieur de la collectivité : usage et gestion du parc roulant
22/09/2022 Finances – Marchés publics Mandat spécial
22/09/2022 Finances – Marchés publics Frais de représentation du Maire
22/09/2022 Administration générale Charte de déontologie des élus municipaux
22/09/2022 Administration générale Révision du règlement intérieur du Conseil Municipal
22/09/2022 Administration générale Décisions du Maire
22/09/2022 Administration générale Adoption du procès-verbal de la séance du 23 juin 2022
22/09/2022 Administration générale Désignation d’un secrétaire de séance
23/06/2022 Education – Enfance – Jeunesse Convention d’engagement avec les intervenants du Parcours de réussite Éducative de Neuville-sur-Saône
23/06/2022 Education – Enfance – Jeunesse Subvention aux associations dans le cadre du Contrat enfance Jeunesse
23/06/2022 Cadre de vie – Environnement Convention d’installation de gîtes à chiroptères sur des parcelles privées
23/06/2022 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Demande de subvention à la Métropole de Lyon – réseau de chaleur sur le site de Bossuet/Margerand/Ecole Tatière
23/06/2022 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention de partenariat – AAP SEQUOIA 3 du programme CEE ACTEE
23/06/2022 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/06/2022 Administration générale Création et composition du Comité Social Territorial commun à la Ville et au CCAS
23/06/2022 Administration générale Convention avec la ville de Genay pour le financement du poste de Coordination du CISPD
23/06/2022 Finances – Marchés publics Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2023
23/06/2022 Administration générale Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
23/06/2022 Administration générale Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mai 2022
23/06/2022 Administration générale Désignation d’un secrétaire de séance
25/05/2022 Administration générale Procès-verbal Conseil municipal 25 mai 2022
25/05/2022 Administration générale Procès-verbal du conseil municipal du 28 avril 2022
25/05/2022 Education – Enfance – Jeunesse Subvention MJC
25/05/2022 Education – Enfance – Jeunesse Révision des règlements fonctionnement ALSH périscolaire et extrascolaire
25/05/2022 Education – Enfance – Jeunesse Attribution subventions aux groupes scolaires
25/05/2022 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/05/2022 Finances – Marchés publics Garantie-caution-Alliade place Jean-Christophe
25/05/2022 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 1
25/05/2022 Finances – Marchés publics Affectation des résultats 2021
25/05/2022 Finances – Marchés publics Adoption compte administratif 2021
25/05/2022 Finances – Marchés publics Adoption compte de gestion 2021
25/05/2022 Administration générale Décisions du Maire
25/05/2022 Administration générale Désignation secrétaire de séance
25/05/2022 Administration générale Adoption du procès-verbal du 28 avril 2022
24/03/2022 Administration générale Procès-verbal du 24 mars 2022
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour la création d’un éclairage public pour le parvis de l’espace familles
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour le changement en LED de l’éclairage du pont de Neuville
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