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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/05/2009 Administration générale Stagiaire “Politique de la Ville” : Gratification
23/07/2009 Vie locale – Associations – Culture Convention d’objectifs et de gestion : MJC
22/10/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs : Réforme CCAS
28/05/2009 Finances – Marchés publics Activités du Service Jeunesse : Tarifs
24/09/2009 Finances – Marchés publics Nymphée : demande de subvention à l’Etat
28/05/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Extension du cimetière communal : déclassement voirie
24/09/2009 Dénomination Halte Fluviale
28/05/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Échange de terrains : régularisation
24/09/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/05/2009 Social - Solidarité Convention Communauté Urbaine : logements locatifs
24/09/2009 Administration générale Contrat Éducatif Local : Recrutements
25/06/2009 Finances – Marchés publics Garantie d’emprunt : Saône Mont d’Or – Aide à domicile
24/09/2009 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Enfance Jeunesse : Signature avenant
28/05/2009 Finances – Marchés publics Transports scolaires : Tarifs
25/06/2009 Finances – Marchés publics Demande de subvention : réfection terrain de football
24/09/2009 Intercommunalité Extension des compétences du Grand Lyon
28/05/2009 Finances – Marchés publics Garderies périscolaires : Tarifs
25/06/2009 Vie locale – Associations – Culture Conservation d’objets d’art
24/09/2009 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel : Conseil Général du Rhône
28/05/2009 Finances – Marchés publics Compte Administratif 2008
25/06/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
24/09/2009 Education – Enfance – Jeunesse Approbation CEL 2009/2010
28/05/2009 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
25/06/2009 Administration générale Responsable Espace Jeunesse : création de poste
24/09/2009 Intercommunalité Avis sur révision n° 1 du PLU
28/05/2009 Finances – Marchés publics Compte de Gestion 2008
25/06/2009 Administration générale Contrat d’Accompagnement à l’Emploi : service proximité
24/09/2009 Administration générale Centre de Gestion du Rhône : Retrait de la ville de Caluire et de son CCAS
28/05/2009 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n° 1
25/06/2009 Finances – Marchés publics Tarifs centre de loisirs : rentrée scolaire 2009/2010
24/09/2009 Finances – Marchés publics CEL : mise à jour subvention 2009
26/02/2009 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière 2008
23/04/2009 Administration générale Gratification stagiaire “Ressources Humaines”
26/02/2009 Finances – Marchés publics Participation frais de gestion Syndicat de Gendarmerie
23/04/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Création d’un bâtiment ateliers municipaux : permis de construire
18/12/2008 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Enfance Jeunesse avenant 1
26/02/2009 Finances – Marchés publics Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
23/04/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
29/01/2009 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire OCC
26/02/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Création opération d’équipement : Vallon des Torrières
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