Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/06/2009 Administration générale Responsable Espace Jeunesse : création de poste
24/09/2009 Intercommunalité Avis sur révision n° 1 du PLU
28/05/2009 Finances – Marchés publics Compte de Gestion 2008
25/06/2009 Administration générale Contrat d’Accompagnement à l’Emploi : service proximité
24/09/2009 Administration générale Centre de Gestion du Rhône : Retrait de la ville de Caluire et de son CCAS
28/05/2009 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n° 1
25/06/2009 Finances – Marchés publics Tarifs centre de loisirs : rentrée scolaire 2009/2010
24/09/2009 Finances – Marchés publics CEL : mise à jour subvention 2009
28/05/2009 Finances – Marchés publics Accueil loisirs du mercredi : Tarifs
25/06/2009 Finances – Marchés publics Taxe et produit irrécouvrables
24/09/2009 Social - Solidarité Vidéo-protection : avenant n° 1 à la convention du 9.12.2008
28/05/2009 Finances – Marchés publics Etat de formation des élus
23/07/2009 Finances – Marchés publics Activités périscolaires : enfants placés
24/09/2009 Social - Solidarité Vidéo-protection : mise à niveau et extension du réseau
28/05/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Extension du cimetière communal : autorisation
23/07/2009 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle CSN
22/10/2009 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Ecole Bony
28/05/2009 Social - Solidarité Programmation Politique de la Ville 2009
23/07/2009 Sécurité – Prévention des risques Convention ADAVEM
22/10/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/05/2009 Administration générale Stagiaire “Politique de la Ville” : Gratification
23/07/2009 Vie locale – Associations – Culture Convention d’objectifs et de gestion : MJC
22/10/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs : Réforme CCAS
28/05/2009 Finances – Marchés publics Activités du Service Jeunesse : Tarifs
24/09/2009 Finances – Marchés publics Nymphée : demande de subvention à l’Etat
28/05/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Extension du cimetière communal : déclassement voirie
24/09/2009 Dénomination Halte Fluviale
28/05/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Échange de terrains : régularisation
24/09/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/05/2009 Social - Solidarité Convention Communauté Urbaine : logements locatifs
24/09/2009 Administration générale Contrat Éducatif Local : Recrutements
29/01/2009 Intercommunalité Avis sur le transfert des compétences au Grand Lyon
26/02/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’évolution sportive : Ecole du Centre
28/05/2009 Finances – Marchés publics Contrat Éducatif Local : Tarifs
29/01/2009 Finances – Marchés publics Tarifs médiathèque 2009
26/02/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2009 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
29/01/2009 Finances – Marchés publics Instauration de la Participation Voiries et Réseau
26/02/2009 A reclasser Extension coopération des communes : fourrière municipale
26/02/2009 Finances – Marchés publics Subventions aux associations
23/04/2009 Sécurité – Prévention des risques Correspondant en défense
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