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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/04/2009 Vie locale – Associations – Culture Conventions d’objectifs et de gestion : Harmonie de Neuville
26/02/2009 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière 2008
23/04/2009 Administration générale Gratification stagiaire “Ressources Humaines”
26/02/2009 Finances – Marchés publics Participation frais de gestion Syndicat de Gendarmerie
23/04/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Création d’un bâtiment ateliers municipaux : permis de construire
18/12/2008 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Enfance Jeunesse avenant 1
26/02/2009 Finances – Marchés publics Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
23/04/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
29/01/2009 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire OCC
26/02/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Création opération d’équipement : Vallon des Torrières
23/04/2009 Vie locale – Associations – Culture Elimination des documents : Médiathèque J. Brel
29/01/2009 Finances – Marchés publics Débat d’orientations budgétaires
26/02/2009 Finances – Marchés publics Versement anticipé FCTVA 2008
23/04/2009 Administration générale Recrutement chargé de communication
29/01/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/02/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Echange de terrain : Collège Jean Renoir
23/04/2009 Administration générale Contentieux
29/01/2009 Finances – Marchés publics Participation frais de fonctionnement Gymnase Lycée Rosa Parks
26/02/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de terrain “en Champagne” : Modificatif
23/04/2009 Social - Solidarité Logements locatifs aidés : PLU
29/01/2009 Finances – Marchés publics Convention Chambre des Métiers – INNOCITE
26/02/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Développement durable : Projet Nature “Vallon des Torrières”
23/04/2009 Finances – Marchés publics Indemnité spéciale de fonction : police municipale
29/01/2009 Finances – Marchés publics Subvention Ecole de la Tatière
26/02/2009 Administration générale Régime indemnitaire : vacations funéraires
28/05/2009 Vie locale – Associations – Culture Convention générale et de gestion : CentreNeuVille
29/01/2009 Intercommunalité Avis sur le transfert des compétences au Grand Lyon
26/02/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’évolution sportive : Ecole du Centre
28/05/2009 Finances – Marchés publics Contrat Éducatif Local : Tarifs
29/01/2009 Finances – Marchés publics Tarifs médiathèque 2009
26/02/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2009 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
18/09/2008 Education – Enfance – Jeunesse Recrutements et remunerations
27/11/2008 Finances – Marchés publics Tarifs 2009 taxis
27/11/2008 Finances – Marchés publics Tarifs 2009 : location Chapelle d’Ombreval
18/09/2008 Administration générale Modification tableau des effectifs
27/11/2008 Finances – Marchés publics Tarifs 2009 Droits de place
18/12/2008 Finances – Marchés publics Produit exceptionnel
18/09/2008 Intercommunalité Modification status Syndicat de Gendarmerie
27/11/2008 Finances – Marchés publics Tarifs 2009 : Publicité BM
18/12/2008 Finances – Marchés publics Avance sur subvention
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