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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
24/04/2008 Foncier – Changement acquéreur
26/06/2008 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination voie : rue de l’Aventurière
31/03/2008 A reclasser Représentation CA Balmont
24/04/2008 Bâtiments – Travaux - Urbanisme PLU révision n° 1
26/06/2008 Cadre de vie – Environnement Enquête publique
31/03/2008 Institution CA ADPM
24/04/2008 Administration générale Contrat d’assurances groupe
26/06/2008 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire école et cinéma
20/12/2007 Finances – Marchés publics Taxes et produits irrécouvrables
24/01/2008 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Mission diagnostic et schéma directeur d’aménagement
31/03/2008 Finances – Marchés publics Remboursement frais élus
20/12/2007 Finances – Marchés publics Participation dépenses Notre-Dame de Bellegarde
28/02/2008 Programmation Politique de la Ville 2008
31/03/2008 Finances – Marchés publics Vote taux fiscalité directe
20/12/2007 A reclasser Mission Assistance Juridique : Convention
28/02/2008 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2008
31/03/2008 Finances – Marchés publics Subvention aux associations
20/12/2007 A reclasser Convention d’objectifs MJC : Modification
28/02/2008 Finances – Marchés publics Bilan Politique Foncière 2007
31/03/2008 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville
20/12/2007 Social - Solidarité CUCS : Convention de participation financière
28/02/2008 Finances – Marchés publics Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
31/03/2008 Institution Syndicat Intercommunal Lycée Rosa Parks
20/12/2007 Administration générale Plan de formation 2008
28/02/2008 Finances – Marchés publics Ecole du Centre – Fondations spéciales
31/03/2008 Institution Délégation du Maire
20/12/2007 Administration générale Organisation du temps de travail
28/02/2008 Finances – Marchés publics Eglise : travaux de réfection de toiture
31/03/2008 A reclasser Retraite des élus
20/12/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/02/2008 Intercommunalité Convention Extranet avec le Grand Lyon
31/03/2008 A reclasser Représentation au Grand Lyon
24/01/2008 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
28/02/2008 Administration générale Augmentation du temps de travail
31/03/2008 A reclasser CISPD
24/01/2008 Finances – Marchés publics Subvention Saône Mont d’or Nature
28/02/2008 Administration générale Modification du tableau des effectifs
31/03/2008 A reclasser Représentation AGCN
22/11/2007 Social - Solidarité Convention d’occupation précaire
24/01/2008 Finances – Marchés publics Subvention Association aides ménagères
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