Recherche

Image Exemple Intérieur

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
24/04/2008 Finances – Marchés publics Subvention CEJ
26/06/2008 Administration générale Création poste attaché territorial
31/03/2008 A reclasser Représentation au SRDC
24/04/2008 Institution Commission scolaire et commission communication
26/06/2008 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 1
31/03/2008 A reclasser Représentation au CA Mission Locale
24/04/2008 Foncier – Changement acquéreur
26/06/2008 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination voie : rue de l’Aventurière
20/12/2007 Finances – Marchés publics Création 2 salles + extension cantine Ecole du Centre
24/01/2008 Administration générale Modification du tableau des effectifs
31/03/2008 Institution Mise en place des commissions
20/12/2007 Finances – Marchés publics Décision budgétaire
24/01/2008 Administration générale Recrutement agent contractuel PRE-CEL
31/03/2008 Indemnités de fonctions
20/12/2007 Finances – Marchés publics Taxes et produits irrécouvrables
24/01/2008 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Mission diagnostic et schéma directeur d’aménagement
31/03/2008 Finances – Marchés publics Remboursement frais élus
20/12/2007 Finances – Marchés publics Participation dépenses Notre-Dame de Bellegarde
28/02/2008 Programmation Politique de la Ville 2008
31/03/2008 Finances – Marchés publics Vote taux fiscalité directe
20/12/2007 A reclasser Mission Assistance Juridique : Convention
28/02/2008 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2008
31/03/2008 Finances – Marchés publics Subvention aux associations
20/12/2007 A reclasser Convention d’objectifs MJC : Modification
28/02/2008 Finances – Marchés publics Bilan Politique Foncière 2007
31/03/2008 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville
20/12/2007 Social - Solidarité CUCS : Convention de participation financière
28/02/2008 Finances – Marchés publics Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
31/03/2008 Institution Syndicat Intercommunal Lycée Rosa Parks
20/12/2007 Administration générale Plan de formation 2008
28/02/2008 Finances – Marchés publics Ecole du Centre – Fondations spéciales
31/03/2008 Institution Délégation du Maire
20/12/2007 Administration générale Organisation du temps de travail
28/02/2008 Finances – Marchés publics Eglise : travaux de réfection de toiture
31/03/2008 A reclasser Retraite des élus
20/12/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/02/2008 Intercommunalité Convention Extranet avec le Grand Lyon
31/03/2008 A reclasser Représentation au Grand Lyon
24/01/2008 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
28/02/2008 Administration générale Augmentation du temps de travail
""