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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/06/2008 Finances – Marchés publics Compte de Gestion 2007
26/06/2008 Administration générale Recrutement animateur socio educatif
31/03/2008 A reclasser Représentation CA AREP
31/03/2008 Institution Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
26/06/2008 Administration générale Création poste adjoint technique
31/03/2008 A reclasser Représentation au SIGERLY
24/04/2008 Finances – Marchés publics Subvention CEJ
26/06/2008 Administration générale Création poste attaché territorial
22/11/2007 A reclasser CEJ : Contrat Enfance Jeunesse
24/01/2008 Cadre de vie – Environnement Enquête publique : Station d’épuration
22/03/2008 Institution Election des Maires-Adjoints
22/11/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Hôpital : modification réserve PLU
24/01/2008 Cadre de vie – Environnement Enquête publique : zone industrielle
22/03/2008 Institution Fixation du nombre d’adjoints
20/12/2007 Finances – Marchés publics Création 2 salles + extension cantine Ecole du Centre
24/01/2008 Administration générale Modification du tableau des effectifs
31/03/2008 Institution Mise en place des commissions
20/12/2007 Finances – Marchés publics Décision budgétaire
24/01/2008 Administration générale Recrutement agent contractuel PRE-CEL
31/03/2008 Indemnités de fonctions
20/12/2007 Finances – Marchés publics Taxes et produits irrécouvrables
24/01/2008 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Mission diagnostic et schéma directeur d’aménagement
31/03/2008 Finances – Marchés publics Remboursement frais élus
20/12/2007 Finances – Marchés publics Participation dépenses Notre-Dame de Bellegarde
28/02/2008 Programmation Politique de la Ville 2008
31/03/2008 Finances – Marchés publics Vote taux fiscalité directe
20/12/2007 A reclasser Mission Assistance Juridique : Convention
28/02/2008 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2008
31/03/2008 Finances – Marchés publics Subvention aux associations
20/12/2007 A reclasser Convention d’objectifs MJC : Modification
28/02/2008 Finances – Marchés publics Bilan Politique Foncière 2007
31/03/2008 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville
20/12/2007 Social - Solidarité CUCS : Convention de participation financière
28/02/2008 Finances – Marchés publics Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
31/03/2008 Institution Syndicat Intercommunal Lycée Rosa Parks
20/12/2007 Administration générale Plan de formation 2008
28/02/2008 Finances – Marchés publics Ecole du Centre – Fondations spéciales
31/03/2008 Institution Délégation du Maire
20/12/2007 Administration générale Organisation du temps de travail
28/02/2008 Finances – Marchés publics Eglise : travaux de réfection de toiture
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