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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
31/03/2008 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville
20/12/2007 Social - Solidarité CUCS : Convention de participation financière
28/02/2008 Finances – Marchés publics Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
31/03/2008 Institution Syndicat Intercommunal Lycée Rosa Parks
20/12/2007 Administration générale Plan de formation 2008
28/02/2008 Finances – Marchés publics Ecole du Centre – Fondations spéciales
31/03/2008 Institution Délégation du Maire
20/12/2007 Administration générale Organisation du temps de travail
28/02/2008 Finances – Marchés publics Eglise : travaux de réfection de toiture
31/03/2008 A reclasser Retraite des élus
20/12/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/02/2008 Intercommunalité Convention Extranet avec le Grand Lyon
31/03/2008 A reclasser Représentation au Grand Lyon
24/01/2008 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
28/02/2008 Administration générale Augmentation du temps de travail
31/03/2008 A reclasser CISPD
27/09/2007 Administration générale Régime indemnitaire : filière culturelle
25/10/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Déclassement logement de fonction
22/11/2007 Finances – Marchés publics Location salle Chassin Espace J. Vilar : tarifs 2008
27/09/2007 Administration générale Recrutement personnel CEL
25/10/2007 Finances – Marchés publics Modification du taux de cotisation contrat groupe
27/09/2007 Finances – Marchés publics Bilan de clôture : Maison de la musique
25/10/2007 Finances – Marchés publics CEl subventions complémentaires
27/09/2007 Finances – Marchés publics Participation des communes au dépliant “une maison plus sûre”
22/11/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Ecole du Cebtre : Création 2 salles + extension cantine
27/09/2007 Finances – Marchés publics Décision modificative n°3
22/11/2007 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire AGCN
28/06/2007 Finances – Marchés publics Droit de voirie – Construction provisoire
27/09/2007 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : OCC
22/11/2007 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
28/06/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition terrain : sentier de randonnée
27/09/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre d’intervention – Participation fonds de concours
22/11/2007 Finances – Marchés publics Concessions cimetière : tarifs 2008
28/06/2007 Cadre de vie – Environnement Avis d’exploitation centrale d’enrobage
27/09/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre d’intervention – Convention SDIS
22/11/2007 Finances – Marchés publics Photocopies mairie : tarifs 2008
28/06/2007 Finances – Marchés publics Travaux de rénovation de la toiture de l’église
27/09/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Nymphée : demande de subvention
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droit de stationnement des taxis : tarifs 2008
28/06/2007 Finances – Marchés publics Travaux école du centre : réalisation préau
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