Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/03/2008 Institution Election des Maires-Adjoints
22/11/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Hôpital : modification réserve PLU
24/01/2008 Cadre de vie – Environnement Enquête publique : zone industrielle
22/03/2008 Institution Fixation du nombre d’adjoints
20/12/2007 Finances – Marchés publics Création 2 salles + extension cantine Ecole du Centre
24/01/2008 Administration générale Modification du tableau des effectifs
31/03/2008 Institution Mise en place des commissions
20/12/2007 Finances – Marchés publics Décision budgétaire
24/01/2008 Administration générale Recrutement agent contractuel PRE-CEL
31/03/2008 Indemnités de fonctions
20/12/2007 Finances – Marchés publics Taxes et produits irrécouvrables
24/01/2008 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Mission diagnostic et schéma directeur d’aménagement
31/03/2008 Finances – Marchés publics Remboursement frais élus
20/12/2007 Finances – Marchés publics Participation dépenses Notre-Dame de Bellegarde
28/02/2008 Programmation Politique de la Ville 2008
31/03/2008 Finances – Marchés publics Vote taux fiscalité directe
28/06/2007 Finances – Marchés publics Travaux école du centre : réalisation préau
27/09/2007 Intercommunalité SRDC : Composition
22/11/2007 Finances – Marchés publics Nomades – Tarifs 2008
28/06/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/09/2007 Cadre de vie – Environnement Désignation CLIC
22/11/2007 Finances – Marchés publics Location du stade : tarifs 2008
28/06/2007 Administration générale Recrutement animateurs occasionnels
27/09/2007 A reclasser Projet Nature
22/11/2007 Finances – Marchés publics Mise à disposition Chapelle d’Ombreval : tarifs 2008
28/06/2007 Social - Solidarité Aménagement aire d’accueil gens du voyage
27/09/2007 Education – Enfance – Jeunesse Prolongation CEL 2007/2008
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droits de voirie : tarifs 2008
27/09/2007 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Saône Mont d’Or
25/10/2007 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droits de place Foires et marchés : tarifs 2008
27/09/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/10/2007 Finances – Marchés publics Convention financière SDIS
22/11/2007 Finances – Marchés publics Occupation Espace Jean Vilar : tarifs 2008
27/09/2007 Administration générale Recrutement de maîtres nageurs
25/10/2007 Finances – Marchés publics Pose, dépose et entretien des illuminations
22/11/2007 Finances – Marchés publics Publicité Bulletin Municipal : tarfis 2008
27/09/2007 Administration générale Régime indemnitaire : filière culturelle
25/10/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Déclassement logement de fonction
22/11/2007 Finances – Marchés publics Location salle Chassin Espace J. Vilar : tarifs 2008
""