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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
31/03/2008 Institution Mise en place des commissions
20/12/2007 Finances – Marchés publics Décision budgétaire
24/01/2008 Administration générale Recrutement agent contractuel PRE-CEL
31/03/2008 Indemnités de fonctions
20/12/2007 Finances – Marchés publics Taxes et produits irrécouvrables
24/01/2008 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Mission diagnostic et schéma directeur d’aménagement
31/03/2008 Finances – Marchés publics Remboursement frais élus
20/12/2007 Finances – Marchés publics Participation dépenses Notre-Dame de Bellegarde
28/02/2008 Programmation Politique de la Ville 2008
31/03/2008 Finances – Marchés publics Vote taux fiscalité directe
20/12/2007 A reclasser Mission Assistance Juridique : Convention
28/02/2008 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2008
31/03/2008 Finances – Marchés publics Subvention aux associations
20/12/2007 A reclasser Convention d’objectifs MJC : Modification
28/02/2008 Finances – Marchés publics Bilan Politique Foncière 2007
31/03/2008 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville
28/06/2007 Administration générale Recrutement animateurs occasionnels
27/09/2007 A reclasser Projet Nature
22/11/2007 Finances – Marchés publics Mise à disposition Chapelle d’Ombreval : tarifs 2008
28/06/2007 Social - Solidarité Aménagement aire d’accueil gens du voyage
27/09/2007 Education – Enfance – Jeunesse Prolongation CEL 2007/2008
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droits de voirie : tarifs 2008
27/09/2007 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Saône Mont d’Or
25/10/2007 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droits de place Foires et marchés : tarifs 2008
27/09/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/10/2007 Finances – Marchés publics Convention financière SDIS
22/11/2007 Finances – Marchés publics Occupation Espace Jean Vilar : tarifs 2008
27/09/2007 Administration générale Recrutement de maîtres nageurs
25/10/2007 Finances – Marchés publics Pose, dépose et entretien des illuminations
22/11/2007 Finances – Marchés publics Publicité Bulletin Municipal : tarfis 2008
27/09/2007 Administration générale Régime indemnitaire : filière culturelle
25/10/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Déclassement logement de fonction
22/11/2007 Finances – Marchés publics Location salle Chassin Espace J. Vilar : tarifs 2008
27/09/2007 Administration générale Recrutement personnel CEL
25/10/2007 Finances – Marchés publics Modification du taux de cotisation contrat groupe
27/09/2007 Finances – Marchés publics Bilan de clôture : Maison de la musique
25/10/2007 Finances – Marchés publics CEl subventions complémentaires
27/09/2007 Finances – Marchés publics Participation des communes au dépliant “une maison plus sûre”
22/11/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Ecole du Cebtre : Création 2 salles + extension cantine
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