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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
31/03/2008 A reclasser Représentation AGCN
22/11/2007 Social - Solidarité Convention d’occupation précaire
24/01/2008 Finances – Marchés publics Subvention Association aides ménagères
28/02/2008 Finances – Marchés publics Convention avec la SPA
22/11/2007 Social - Solidarité Convention chantier jeunes
24/01/2008 Finances – Marchés publics Participation frais fonctionnement Lycée
22/03/2008 Institution Election du Maire
22/11/2007 A reclasser CEJ : Contrat Enfance Jeunesse
24/01/2008 Cadre de vie – Environnement Enquête publique : Station d’épuration
22/03/2008 Institution Election des Maires-Adjoints
22/11/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Hôpital : modification réserve PLU
24/01/2008 Cadre de vie – Environnement Enquête publique : zone industrielle
22/03/2008 Institution Fixation du nombre d’adjoints
20/12/2007 Finances – Marchés publics Création 2 salles + extension cantine Ecole du Centre
24/01/2008 Administration générale Modification du tableau des effectifs
31/03/2008 Institution Mise en place des commissions
28/06/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition terrain : sentier de randonnée
27/09/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre d’intervention – Participation fonds de concours
22/11/2007 Finances – Marchés publics Concessions cimetière : tarifs 2008
28/06/2007 Cadre de vie – Environnement Avis d’exploitation centrale d’enrobage
27/09/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre d’intervention – Convention SDIS
22/11/2007 Finances – Marchés publics Photocopies mairie : tarifs 2008
28/06/2007 Finances – Marchés publics Travaux de rénovation de la toiture de l’église
27/09/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Nymphée : demande de subvention
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droit de stationnement des taxis : tarifs 2008
28/06/2007 Finances – Marchés publics Travaux école du centre : réalisation préau
27/09/2007 Intercommunalité SRDC : Composition
22/11/2007 Finances – Marchés publics Nomades – Tarifs 2008
28/06/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/09/2007 Cadre de vie – Environnement Désignation CLIC
22/11/2007 Finances – Marchés publics Location du stade : tarifs 2008
28/06/2007 Administration générale Recrutement animateurs occasionnels
27/09/2007 A reclasser Projet Nature
22/11/2007 Finances – Marchés publics Mise à disposition Chapelle d’Ombreval : tarifs 2008
28/06/2007 Social - Solidarité Aménagement aire d’accueil gens du voyage
27/09/2007 Education – Enfance – Jeunesse Prolongation CEL 2007/2008
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droits de voirie : tarifs 2008
27/09/2007 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Saône Mont d’Or
25/10/2007 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droits de place Foires et marchés : tarifs 2008
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