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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/09/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre d’intervention – Convention SDIS
22/11/2007 Finances – Marchés publics Photocopies mairie : tarifs 2008
28/06/2007 Finances – Marchés publics Travaux de rénovation de la toiture de l’église
27/09/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Nymphée : demande de subvention
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droit de stationnement des taxis : tarifs 2008
28/06/2007 Finances – Marchés publics Travaux école du centre : réalisation préau
27/09/2007 Intercommunalité SRDC : Composition
22/11/2007 Finances – Marchés publics Nomades – Tarifs 2008
28/06/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/09/2007 Cadre de vie – Environnement Désignation CLIC
22/11/2007 Finances – Marchés publics Location du stade : tarifs 2008
28/06/2007 Administration générale Recrutement animateurs occasionnels
27/09/2007 A reclasser Projet Nature
22/11/2007 Finances – Marchés publics Mise à disposition Chapelle d’Ombreval : tarifs 2008
28/06/2007 Social - Solidarité Aménagement aire d’accueil gens du voyage
27/09/2007 Education – Enfance – Jeunesse Prolongation CEL 2007/2008
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droits de voirie : tarifs 2008
27/09/2007 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Saône Mont d’Or
25/10/2007 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droits de place Foires et marchés : tarifs 2008
01/03/2007 Finances – Marchés publics Bilan Politique Foncière
22/03/2007 Social - Solidarité Rapport de présentation 2007-2009
31/05/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Eglise : Mission Contrôle Technique
01/03/2007 Administration générale Commission de cohérence (RI)
22/03/2007 Social - Solidarité Programmation 2007
31/05/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Appel d’offres Ecole maternelle du Centre
01/03/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/03/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention avec l’Etat
31/05/2007 Social - Solidarité Rémunération intervenant
01/03/2007 Finances – Marchés publics Achat jeu plein air
22/03/2007 A reclasser Convention fourrière : extension Curis et Quincieux
31/05/2007 Administration générale Ratios promus/promouvables
22/03/2007 Administration générale AREP – Retrait de la délibération du 23.11.06
26/04/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition de terrain : hôpital
31/05/2007 Administration générale Modification tableau des effectifs
22/03/2007 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
26/04/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation dépôt permis de construire : Ecole du Centre
31/05/2007 Administration générale Chef de projet CUCS
22/03/2007 Finances – Marchés publics Compte administratif 2006
26/04/2007 Administration générale Foire du 1er mai : personnel complémentaire
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