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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/09/2007 Cadre de vie – Environnement Désignation CLIC
22/11/2007 Finances – Marchés publics Location du stade : tarifs 2008
28/06/2007 Administration générale Recrutement animateurs occasionnels
27/09/2007 A reclasser Projet Nature
22/11/2007 Finances – Marchés publics Mise à disposition Chapelle d’Ombreval : tarifs 2008
28/06/2007 Social - Solidarité Aménagement aire d’accueil gens du voyage
27/09/2007 Education – Enfance – Jeunesse Prolongation CEL 2007/2008
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droits de voirie : tarifs 2008
27/09/2007 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Saône Mont d’Or
25/10/2007 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droits de place Foires et marchés : tarifs 2008
27/09/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/10/2007 Finances – Marchés publics Convention financière SDIS
22/11/2007 Finances – Marchés publics Occupation Espace Jean Vilar : tarifs 2008
27/09/2007 Administration générale Recrutement de maîtres nageurs
25/10/2007 Finances – Marchés publics Pose, dépose et entretien des illuminations
22/11/2007 Finances – Marchés publics Publicité Bulletin Municipal : tarfis 2008
27/09/2007 Administration générale Régime indemnitaire : filière culturelle
25/10/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Déclassement logement de fonction
22/11/2007 Finances – Marchés publics Location salle Chassin Espace J. Vilar : tarifs 2008
01/03/2007 Finances – Marchés publics Achat jeu plein air
22/03/2007 A reclasser Convention fourrière : extension Curis et Quincieux
31/05/2007 Administration générale Ratios promus/promouvables
22/03/2007 Administration générale AREP – Retrait de la délibération du 23.11.06
26/04/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition de terrain : hôpital
31/05/2007 Administration générale Modification tableau des effectifs
22/03/2007 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
26/04/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation dépôt permis de construire : Ecole du Centre
31/05/2007 Administration générale Chef de projet CUCS
22/03/2007 Finances – Marchés publics Compte administratif 2006
26/04/2007 Administration générale Foire du 1er mai : personnel complémentaire
28/06/2007 Finances – Marchés publics Délégation signature – Marché à procédure adaptée
22/03/2007 Finances – Marchés publics Compte de Gestion 2006
26/04/2007 Finances – Marchés publics Décison budgétaire modificative n° 1
22/03/2007 Finances – Marchés publics Contrat quadriennal
26/04/2007 Finances – Marchés publics Produit irrécouvrable
22/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention Etat : travaux Eglise
26/04/2007 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle MJC
22/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : AGCN
31/05/2007 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n° 2
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