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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/10/2007 Finances – Marchés publics CEl subventions complémentaires
27/09/2007 Finances – Marchés publics Participation des communes au dépliant “une maison plus sûre”
22/11/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Ecole du Cebtre : Création 2 salles + extension cantine
27/09/2007 Finances – Marchés publics Décision modificative n°3
22/11/2007 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire AGCN
28/06/2007 Finances – Marchés publics Droit de voirie – Construction provisoire
27/09/2007 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : OCC
22/11/2007 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
28/06/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition terrain : sentier de randonnée
27/09/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre d’intervention – Participation fonds de concours
22/11/2007 Finances – Marchés publics Concessions cimetière : tarifs 2008
28/06/2007 Cadre de vie – Environnement Avis d’exploitation centrale d’enrobage
27/09/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre d’intervention – Convention SDIS
22/11/2007 Finances – Marchés publics Photocopies mairie : tarifs 2008
28/06/2007 Finances – Marchés publics Travaux de rénovation de la toiture de l’église
27/09/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Nymphée : demande de subvention
22/11/2007 Finances – Marchés publics Droit de stationnement des taxis : tarifs 2008
28/06/2007 Finances – Marchés publics Travaux école du centre : réalisation préau
27/09/2007 Intercommunalité SRDC : Composition
22/11/2007 Finances – Marchés publics Nomades – Tarifs 2008
22/03/2007 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : location exceptionnelle
31/05/2007 Finances – Marchés publics Subvention AREP
22/03/2007 Finances – Marchés publics Convention d’optimisation de la fiscalité locale
31/05/2007 Finances – Marchés publics Subvention MJC (régularisations 2006 et 2007)
22/03/2007 Administration générale Natation scolaire : CDD
31/05/2007 Finances – Marchés publics Subvention Association de la Source
22/03/2007 Cadre de vie – Environnement Avis de la commune : PPA
31/05/2007 Finances – Marchés publics Partenariat avec “l’Escale”
01/03/2007 Finances – Marchés publics Bilan Politique Foncière
22/03/2007 Social - Solidarité Rapport de présentation 2007-2009
31/05/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Eglise : Mission Contrôle Technique
01/03/2007 Administration générale Commission de cohérence (RI)
22/03/2007 Social - Solidarité Programmation 2007
31/05/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Appel d’offres Ecole maternelle du Centre
01/03/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/03/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention avec l’Etat
31/05/2007 Social - Solidarité Rémunération intervenant
01/03/2007 Finances – Marchés publics Achat jeu plein air
22/03/2007 A reclasser Convention fourrière : extension Curis et Quincieux
31/05/2007 Administration générale Ratios promus/promouvables
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