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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/03/2007 Administration générale Contrat Accompagnement dans l’Emploi
31/05/2007 Finances – Marchés publics Contrat quadriennal : Travaux Eglise
22/03/2007 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : location exceptionnelle
31/05/2007 Finances – Marchés publics Subvention AREP
22/03/2007 Finances – Marchés publics Convention d’optimisation de la fiscalité locale
31/05/2007 Finances – Marchés publics Subvention MJC (régularisations 2006 et 2007)
22/03/2007 Administration générale Natation scolaire : CDD
31/05/2007 Finances – Marchés publics Subvention Association de la Source
22/03/2007 Cadre de vie – Environnement Avis de la commune : PPA
31/05/2007 Finances – Marchés publics Partenariat avec “l’Escale”
01/03/2007 Finances – Marchés publics Bilan Politique Foncière
22/03/2007 Social - Solidarité Rapport de présentation 2007-2009
31/05/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Eglise : Mission Contrôle Technique
01/03/2007 Administration générale Commission de cohérence (RI)
22/03/2007 Social - Solidarité Programmation 2007
31/05/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Appel d’offres Ecole maternelle du Centre
01/03/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/03/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention avec l’Etat
31/05/2007 Social - Solidarité Rémunération intervenant
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – DRoit de place foires et marchés
25/01/2007 Finances – Marchés publics Avance sur subventions 2007 : Association Saône Mont d’Or
26/10/2006 Social - Solidarité GSUP – Convention
23/11/2006 Administration générale Contrat à durée déterminée : Animateur PRE
25/01/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Etude complémentaire Vieux Château
26/10/2006 Finances – Marchés publics Ascenseur Hôtel-de-Ville
23/11/2006 A reclasser AREP : personnel de surveillance
25/01/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Mission d’urbanisme : secteur du Vieux Château
26/10/2006 Education – Enfance – Jeunesse Chèques vacances CLSH 12/18
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Location Espace Jean Vilar, salle Chassin à des particuliers
25/01/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme APS : Ecole du Centre
23/11/2006 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n°4
23/11/2006 Intercommunalité Rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets
25/01/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs : création poste rédacteur territorial
23/11/2006 Finances – Marchés publics Avances sur subventions à des associations
23/11/2006 Intercommunalité Rapport sur la qualité et le prix du service public de l’eau et de l’assainissement
25/01/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs : création poste rédacteur chef
23/11/2006 Finances – Marchés publics Vente d’émetteurs Place Ampère
23/11/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Permis de construire
25/01/2007 Administration générale Recrutement pour besoins occasionnels
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Occupation Espace Jean Vilar
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