Recherche

Image Exemple Intérieur

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
01/03/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/03/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention avec l’Etat
31/05/2007 Social - Solidarité Rémunération intervenant
01/03/2007 Finances – Marchés publics Achat jeu plein air
22/03/2007 A reclasser Convention fourrière : extension Curis et Quincieux
31/05/2007 Administration générale Ratios promus/promouvables
22/03/2007 Administration générale AREP – Retrait de la délibération du 23.11.06
26/04/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition de terrain : hôpital
31/05/2007 Administration générale Modification tableau des effectifs
22/03/2007 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
26/04/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation dépôt permis de construire : Ecole du Centre
31/05/2007 Administration générale Chef de projet CUCS
22/03/2007 Finances – Marchés publics Compte administratif 2006
26/04/2007 Administration générale Foire du 1er mai : personnel complémentaire
28/06/2007 Finances – Marchés publics Délégation signature – Marché à procédure adaptée
22/03/2007 Finances – Marchés publics Compte de Gestion 2006
26/04/2007 Finances – Marchés publics Décison budgétaire modificative n° 1
22/03/2007 Finances – Marchés publics Contrat quadriennal
26/04/2007 Finances – Marchés publics Produit irrécouvrable
23/11/2006 Finances – Marchés publics Vente d’émetteurs Place Ampère
23/11/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Permis de construire
25/01/2007 Administration générale Recrutement pour besoins occasionnels
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Occupation Espace Jean Vilar
14/12/2006 A reclasser Avis de la commune – Dénomination
25/01/2007 Administration générale Recrutement pour besoins occasionnels
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Photocopies Mairie
14/12/2006 Intercommunalité Sigerly – Compétences
25/01/2007 Administration générale Convention stagiaire Lyon III
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Droit de stationnement des taxis
14/12/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Eglise : désignation du maître d’oeuvre et d’un coordinateur SPS
01/03/2007 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2007
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Occupation Clos du Billard
14/12/2006 Finances – Marchés publics Avenant contrat pluriannuel (2004/2007) avec le Conseil général du Rhône
01/03/2007 Finances – Marchés publics Vote taux de fiscalité locale
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Mise à disposition Chapelle d’Ombreval
14/12/2006 Education – Enfance – Jeunesse Convention de mise à disposition des locaux – Conseil général
01/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention aux associations
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Stationnement gens du voyage
14/12/2006 Education – Enfance – Jeunesse Convention commune/CCAS
01/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
""