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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
14/12/2006 A reclasser Avis de la commune – Dénomination
25/01/2007 Administration générale Recrutement pour besoins occasionnels
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Photocopies Mairie
14/12/2006 Intercommunalité Sigerly – Compétences
25/01/2007 Administration générale Convention stagiaire Lyon III
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Droit de stationnement des taxis
14/12/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Eglise : désignation du maître d’oeuvre et d’un coordinateur SPS
01/03/2007 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2007
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Occupation Clos du Billard
14/12/2006 Finances – Marchés publics Avenant contrat pluriannuel (2004/2007) avec le Conseil général du Rhône
01/03/2007 Finances – Marchés publics Vote taux de fiscalité locale
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Mise à disposition Chapelle d’Ombreval
14/12/2006 Education – Enfance – Jeunesse Convention de mise à disposition des locaux – Conseil général
01/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention aux associations
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Stationnement gens du voyage
14/12/2006 Education – Enfance – Jeunesse Convention commune/CCAS
01/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Location du stade
25/01/2007 Finances – Marchés publics Syndicat Lycée : participation aux dépenses administratives, participation aux frais de fonctionnement pour la gestion du gymnase
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Bibliothèque et musithèque
25/01/2007 Finances – Marchés publics Vieux Château : factures d’études
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Publicité bulletin municipal
25/01/2007 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
29/06/2006 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Indonésie
29/06/2006 Finances – Marchés publics Etude du Vieux Château
26/10/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Evitement Sud Est
29/06/2006 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle
29/06/2006 Finances – Marchés publics Travaux école du centre et annexes
29/06/2006 Finances – Marchés publics Demande de subvention : travaux église
28/09/2006 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n° 3
29/06/2006 Finances – Marchés publics Participation des communes au dépliant “Acte Citoyen”
28/09/2006 Finances – Marchés publics Indemnité receveur municipal
29/06/2006 Finances – Marchés publics Dégradations sur espaces verts : Remboursement
28/09/2006 Finances – Marchés publics Subvention caisses coopératives scolaires
27/04/2006 Administration générale Régime indemnitaire : agents de la commune
29/06/2006 Finances – Marchés publics Produits exceptionnels pour dissolution d’association
28/09/2006 Finances – Marchés publics Ecole Centre – Avenant au lot 2
27/04/2006 Finances – Marchés publics Budget : décision modificative n° 1
29/06/2006 Intercommunalité Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon : Acceptation adhésion
28/09/2006 Dénomination de voie : chemin du Buisson
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