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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/09/2006 Finances – Marchés publics Indemnité receveur municipal
29/06/2006 Finances – Marchés publics Dégradations sur espaces verts : Remboursement
28/09/2006 Finances – Marchés publics Subvention caisses coopératives scolaires
27/04/2006 Administration générale Régime indemnitaire : agents de la commune
29/06/2006 Finances – Marchés publics Produits exceptionnels pour dissolution d’association
28/09/2006 Finances – Marchés publics Ecole Centre – Avenant au lot 2
27/04/2006 Finances – Marchés publics Budget : décision modificative n° 1
29/06/2006 Intercommunalité Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon : Acceptation adhésion
28/09/2006 Dénomination de voie : chemin du Buisson
27/04/2006 Administration générale Foire du 1er mai, personnel supplémentaire
29/06/2006 Intercommunalité Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon : Evaluation charges transférées
28/09/2006 Dénomination de voie : allée des Sources
27/04/2006 Finances – Marchés publics Créances irrecouvrables
29/06/2006 Intercommunalité Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon – Zone d’aménagement concerté
28/09/2006 Administration générale Création poste d’agent de développement socio-éducatif
27/04/2006 Finances – Marchés publics Subventions exceptionnelles : APEL Notre Dame de Bellegarde
29/06/2006 Intercommunalité Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon : Extension du nombre de conseillers communautaires
28/09/2006 Administration générale Création poste d’assistant qualifié de conservation du patrimoine
27/04/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Terrains nomades
29/06/2006 Social - Solidarité Avis P.L.H.
28/09/2006 Administration générale Recrutement agent contractuel : électricien
27/04/2006 Finances – Marchés publics Stationnement réglementé – Tarifs – Modifications
29/06/2006 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/09/2006 Administration générale Recrutement agent contractuel : travaux et peinture
27/04/2006 Finances – Marchés publics Bibliothèque municipale : travaux d’aménagement
29/06/2006 Administration générale Renouvellement de contrat d’un agent non titulaire
28/09/2006 Administration générale CAE Médiathèque
26/01/2006 Finances – Marchés publics Avances sur subventions
23/02/2006 Finances – Marchés publics Remboursement de frais administratifs : syndicat intercommunal du Lycée Neuville-Val de Saône
23/03/2006 Administration générale Modification tableau des effectifs : Recrutement asvp
26/01/2006 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/02/2006 A reclasser Association pour le développement et la promotion des marchés
23/03/2006 Sécurité – Prévention des risques Convention tripartite : enlèvement des véhicules sur le domaine
26/01/2006 Finances – Marchés publics Orientation budgétaire 2006
23/02/2006 Finances – Marchés publics Vote du taux de fiscalité directe locale
23/03/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Régularisation GOJON
26/01/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre aéré, maîtrise d’oeuvre
23/02/2006 Education – Enfance – Jeunesse Contrat temps libre
23/03/2006 Finances – Marchés publics Compléments tarifs municipaux : boulodrome
26/01/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Passage de la voûte, déclararation de travaux
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