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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour la création d’un éclairage public dans la cour de la Tatière
28/04/2002 Cadre de vie – Environnement Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour la création d’un éclairage public sur le City stade de l’Aventurière
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour la création d’un éclairage public Chemin des Prandières
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Convention d’adhésion aux activités de Conseil en Énergie Partagé du SIGERLy
28/04/2022 Vie locale – Associations – Culture Convention d’objectifs et de financement avec l’association CentreNeuville – Avenant n°1
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Partenariat avec Horizon d’ailes : études et actions pour la biodiversité urbaine
28/04/2022 Vie locale – Associations – Culture Convention d’objectifs et de financement 2022-2024 avec la MJC de Neuville – Avenant n°1
28/04/2022 Vie locale – Associations – Culture Subventions 2022 aux associations neuvilloises
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières : approbation de la programmation 2021/2022 des animations « grand public »
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Versement d’un fonds de concours à la Métropole de Lyon – Abondement du Fonds d’Investissement Communal 2022
28/04/2022 Social - Solidarité Convention objectifs et de financement avec AIAD Saône Mont d’Or
28/04/2022 Administration générale Convention unique Service d’Accueil et d’Information des Demandeurs (SAID) et gestion partagée de la demande de logement social
28/04/2022 Social - Solidarité Convention tripartite avec la MJC et la CAF pour la gestion de l’Espace de Vie Sociale
28/04/2022 Social - Solidarité Programmation politique de la ville FIPD VVV
28/04/2022 Administration générale Convention avec le Mémorial de Montluc pour la confection d’un panneau mémoriel pédagogique sur le site du massacre du 12 juin 1944
28/04/2022 Administration générale Adoption du procès-verbal de la séance du 24 mars 2022
28/04/2022 Administration générale Désignation d’un secrétaire de séance
24/02/2022 Administration générale Procès-verbal du 24 février 2022
24/03/2022 Cadre de vie – Environnement Convention pour l’installation de mobilier sur une parcelle privée du Vallon des Torrières
24/03/2022 Social - Solidarité Subvention à Alliade Habitat pour la création de logement sociaux au 44 avenue Wissel
24/03/2022 Administration générale Modification du tableau des effectifs
24/03/2022 Administration générale Modification du règlement du personnel
24/03/2022 Finances – Marchés publics Garantie d’emprunt au profit de Alliade Habitat
24/03/2022 Finances – Marchés publics Réhabilitation du COSEC : approbation du projet, plan de financement prévisionnel, demandes de subventions
24/03/2022 Administration générale Aide d’urgence à l’Ukraine
24/03/2022 Administration générale Désignation du secrétaire de séance
24/03/2022 Administration générale Adoption du procès-verbal du 24 février 2022
24/02/2022 Education – Enfance – Jeunesse Approbation projet d’informatisation des écoles élémentaires publiques
24/02/2022 Economie locale Crise sanitaire – suspension de la facturation des abonnements du marché hebdomadaire en 2020 et 2021 durant les restrictions – Régularisation
24/02/2022 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières : financement d’actions pédagogiques
24/02/2022 Administration générale Règlement Local de Publicité métropolitain : arrêt du projet – Avis de la commune
24/02/2022 Cadre de vie – Environnement Déploiement de la Zone à Faibles Émissions sur la Métropole de Lyon – Avis de la commune
24/02/2022 Vie locale – Associations – Culture Fête du livre Bron
24/02/2022 Administration générale Adhésion à l’Agence pour le Développement du Cinéma en Régions
24/02/2022 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Déclassement d’une parcelle du domaine public
24/02/2022 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Aide à la Relance de la Construction Durable – Contrat de relance du logement
24/02/2022 Administration générale Entente intercommunale relative au Délégué à la Protection des Données – Avenant n°2 à la convention
24/02/2022 Finances – Marchés publics Subvention 2022 au Comité du Personnel municipal
24/02/2022 Finances – Marchés publics Subvention 2022 au CCAS
24/02/2022 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe locale 2022
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