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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/02/2006 Finances – Marchés publics Budget primitif 2006
23/03/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification du PLU
26/01/2006 Finances – Marchés publics Avances sur subventions
23/02/2006 Finances – Marchés publics Remboursement de frais administratifs : syndicat intercommunal du Lycée Neuville-Val de Saône
23/03/2006 Administration générale Modification tableau des effectifs : Recrutement asvp
26/01/2006 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/02/2006 A reclasser Association pour le développement et la promotion des marchés
23/03/2006 Sécurité – Prévention des risques Convention tripartite : enlèvement des véhicules sur le domaine
26/01/2006 Finances – Marchés publics Orientation budgétaire 2006
23/02/2006 Finances – Marchés publics Vote du taux de fiscalité directe locale
23/03/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Régularisation GOJON
26/01/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre aéré, maîtrise d’oeuvre
23/02/2006 Education – Enfance – Jeunesse Contrat temps libre
23/03/2006 Finances – Marchés publics Compléments tarifs municipaux : boulodrome
26/01/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Passage de la voûte, déclararation de travaux
23/02/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière 2005
23/03/2006 Social - Solidarité Programmation des actions 2006
26/01/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Signalétique centre-ville
23/03/2006 Intercommunalité Sigerly, compétence
23/03/2006 Administration générale Avenants contrats
26/01/2006 Vie locale – Associations – Culture Convention boule Neuvilloise
23/03/2006 Administration générale Avenant contrat animateur de proximité
23/03/2006 Finances – Marchés publics Péril, indemnité, déchéance quadriennale
26/01/2006 Sécurité – Prévention des risques Prévention et protection vis à vis des risuqes d’inondation
23/03/2006 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2005
27/04/2006 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnellee : Bellegarde Horizon
23/02/2006 Vie locale – Associations – Culture Convention Boule Neuvilloise de l’Etang
23/03/2006 Finances – Marchés publics Fiscalisation SIGERLY
25/08/2005 Administration générale Remboursement frais de mission
27/10/2005 Finances – Marchés publics Risques statutaires – Assurance
22/12/2005 Finances – Marchés publics Dotation de l’Etat
25/08/2005 Administration générale Mise à disposition partielle CCAS
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire CEL
22/12/2005 Finances – Marchés publics Avance sur subventions 2006
25/08/2005 Administration générale Service animation-Avenant à contrat
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention PAE 2005/2006
22/12/2005 Finances – Marchés publics Centre aéré, demande de subventions
25/08/2005 Administration générale CDD Coordonnateur Enfance/Jeunesse
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention ASI
22/12/2005 Administration générale Modification du tableau des effectifs
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