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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/02/2006 A reclasser Association pour le développement et la promotion des marchés
23/03/2006 Sécurité – Prévention des risques Convention tripartite : enlèvement des véhicules sur le domaine
26/01/2006 Finances – Marchés publics Orientation budgétaire 2006
23/02/2006 Finances – Marchés publics Vote du taux de fiscalité directe locale
23/03/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Régularisation GOJON
26/01/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre aéré, maîtrise d’oeuvre
23/02/2006 Education – Enfance – Jeunesse Contrat temps libre
23/03/2006 Finances – Marchés publics Compléments tarifs municipaux : boulodrome
26/01/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Passage de la voûte, déclararation de travaux
23/02/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière 2005
23/03/2006 Social - Solidarité Programmation des actions 2006
26/01/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Signalétique centre-ville
23/03/2006 Intercommunalité Sigerly, compétence
23/03/2006 Administration générale Avenants contrats
26/01/2006 Vie locale – Associations – Culture Convention boule Neuvilloise
23/03/2006 Administration générale Avenant contrat animateur de proximité
23/03/2006 Finances – Marchés publics Péril, indemnité, déchéance quadriennale
26/01/2006 Sécurité – Prévention des risques Prévention et protection vis à vis des risuqes d’inondation
23/03/2006 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2005
27/04/2006 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnellee : Bellegarde Horizon
23/02/2006 Vie locale – Associations – Culture Convention Boule Neuvilloise de l’Etang
23/03/2006 Finances – Marchés publics Fiscalisation SIGERLY
23/02/2006 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/03/2006 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
23/02/2006 Finances – Marchés publics Subventions aux associations
23/03/2006 Social - Solidarité Participation financière des partenaires
23/02/2006 Finances – Marchés publics Avenants sur aménagement intérieur des locaux rue Curie
23/03/2006 Finances – Marchés publics Compte d’administration 2005
25/08/2005 Administration générale CDD Coordonnateur Enfance/Jeunesse
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention ASI
22/12/2005 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/08/2005 Administration générale Régime indemnitaire
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire CTL/MJC
22/12/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Contrat maître d’oeuvre, école du Centre
29/09/2005 Intercommunalité Convention ADAVEM-GENAY
27/10/2005 Finances – Marchés publics Mise à disposition minibus
22/12/2005 Finances – Marchés publics Tarif CEL
29/09/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme PPRN Avis du Conseil
27/10/2005 Finances – Marchés publics Fiscalisation : Syndicat Lycée
29/09/2005 Education – Enfance – Jeunesse Prolongation CEL
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